ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Résultats des tirages KENO Gagnant à vie du dimanche 24 juin 2018)  }
  2. {  Article AUTONOME (Cours indicatifs du 26 juin 2018 communiqués par la Banque de France)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 avril 2014 portant extension de la prime de fonctions et de résultats aux membres du corps et au chef du service de l'inspection générale des affaires culturelles et fixant les montants de référence de cette prime)  }
  4. {  Article AUTONOME (Décret du 26 juin 2018 portant modification des statuts d'une congrégation)  }
  5. {  Article (Arrêté du 3 avril 1991 portant à 1000 F la limite pour l'étranger jusqu'à laquelle les fournisseurs sont dispensés de produire des mémoires ou des factures)  }
  6. {  Article (Décret no 96-367 du 2 mai 1996 relatif au livret jeune)  }
  7. {  Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi n° 71-569 du 15 juillet 1971 relatives au territoire des Terres australes et antarctiques françaises (1)‎)  }
  8. {  Article (Arrêté du 8 avril 1991 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des huissiers de justice)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 juin 2018 constatant le montant du droit à compensation des charges nettes résultant pour les régions du transfert de compétence des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives (CREPS) prévu à l'article 28 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des indicateurs et les modalités de transmission en application du I de l'article R. 543-238 du code de l'environnement)  }
  11. {  Article (Loi organique n°96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1))  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 juin 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))  }
  13. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 57 du 21 mars 2019 relatif au champ d'application de la convention collective)  }
  14. {  Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2023-22 du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (1))  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 avril 2010 fixant les modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation pour l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen)  }
  16. {  Article (Loi organique n°96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1))  }
  17. {  Article (Arrêté du 26 avril 1996 portant agrément de la décision des organisations signataires de la convention du 1er janvier 1994 relative à l'assurance chômage portant maintien des annexes VIII et X modifiées dans leur rédaction issue de la convention du 1er janvier 1993 relative à l'assurance chômage)  }
  18. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2025-796 du 11 août 2025 visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive (1))  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 juillet 2018 portant nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique (officiers publics ou ministériels))  }
  20. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries mécaniques, microtechniques et connexes du Doubs)  }

Résultats 11801 à 11820

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