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ARTICLE
{
Article AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2012 portant nomination au comité interprofessionnel du gruyère de Comté)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1994) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article L6421-16 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article L6421-17 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article L6421-19 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article 18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2014
au
09/02/2015
(Arrêté du 21 novembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère des affaires étrangères pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique)
}
{
Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1994) et reliquat des listes des années antérieures)
}
{
Article (Décret du 11 avril 1994 relatif à la mise à l'arrêt définitif de l'installation nucléaire de base no 46 (dénommée Saint-Laurent A), située sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-Nouan (Loir-et-Cher))
}
{
Article L480-14 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du
01/01/2020
au
29/12/2019
(Code de l'urbanisme)
}
{
Article L125-2-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
27/11/2021
(Code de l'environnement)
}
{
Article L413-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
02/12/2021
(Code de l'environnement)
}
{
Article L6421-23 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article L6421-24 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article L125-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
27/11/2021
(Code de l'environnement)
}
{
Article D224-15-14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2022
(Code de l'environnement)
}
{
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
27/04/2007
au
01/01/2011
(Décret n°85-984 du 18 septembre 1985 PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE (INRETS))
}
{
Article L6421-25 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article L6421-26 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le
01/01/2029
(Code de procédure pénale)
}
{
Article (Arrêté du 23 septembre 2003 portant nomination au comité de nomination de l'Institut français du pétrole)
}
{
Article (Résultats de l'événement n° 289 Cote & Match du mardi 6 février 2007)
}
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