ARTICLE

  1. {  Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-602 du 27 mai 2009 relatif au revenu supplémentaire temporaire d'activité)  }
  2. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur)  }
  3. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2008 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « gros bovins de boucherie », viande, abats et produits transformés de gros bovins de boucherie présentés en frais ou en surgelés)  }
  5. {  Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche)  }
  6. {  Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 97-693 du 31 mai 1997 relatif aux organismes consultatifs locaux et modifiant les décrets no 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires et no 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 juin 2008 portant radiation de spécialités pharmaceutiques mentionnées au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale)  }
  8. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l'admission des étudiants de l'Ecole européenne de podologie pluridisciplinaire de Bruxelles dans les instituts de pédicurie-podologie français et à la délivrance d'une équivalence au diplôme donnant le droit d'exercer la profession de pédicure-podologue en France)  }
  9. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-440 du 20 avril 2009 modifiant le décret n° 2009-35 du 12 janvier 2009 fixant l'échelonnement indiciaire des corps et des emplois des personnels des services actifs de la police nationale)  }
  10. {  Article 114 AUTONOME (Décret n° 2011-1040 du 29 août 2011 fixant les règles communes applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs)  }
  11. {  Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur)  }
  12. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 avril 2009 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion)  }
  13. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-819 du 21 août 2008 portant création d'un tribunal administratif à Toulon et modifiant le code de justice administrative)  }
  14. {  Article 42 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (LOI n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière)  }
  15. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-820 du 21 août 2008 relatif au régime spécial de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires)  }
  16. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 avril 2009 relatif à l'aération des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion)  }
  17. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 janvier 2001 relatif aux contrôles des émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs destinés à la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers)  }
  18. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1831 du 29 décembre 2015 modifiant le décret n° 2010-176 du 23 février 2010 fixant l'échelonnement indiciaire des emplois fonctionnels relevant des établissements publics d'enseignement supérieur et du réseau des œuvres universitaires et scolaires)  }
  19. {  Article 68 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la législation civile française dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle)  }
  20. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 avril 2009 relatif à l'aération des bâtiments d'habitation neufs dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion)  }

Résultats 11081 à 11100

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