ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 août 1987 PORTANT ABROGATION DE DIVERS ARRETES RELATIFS A LA DESTRUCTION DES PARASITES ET DES ANIMAUX NUISIBLES)  }
  2. {  Article 1 (Arrêté du 28 février 2002 relatif à la création et à l'attribution d'un prix de thèse)  }
  3. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 mars 1992 modifiant l'arrêté du 12 mars 1991 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles prévues par le titre VII du livre Ier du code des communes, aux agglomérations nouvelles et aux communes intéressées par lesdites agglomérations)  }
  4. {  Article 1 (Arrêté du 12 mars 2002 relatif à la rémunération des experts nationaux agricoles ou fonciers et des estimateurs des dégâts causés aux récoltes par certaines espèces de gibier)  }
  5. {  Article 1 (Arrêté du 15 mars 2002 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes)  }
  6. {  Article 7 (Arrêté du 25 mars 2002 portant organisation de la délégation au développement et à l'action territoriale)  }
  7. {  Article 1 (Décret du 20 mars 2002 portant maintien en fonctions, réintégration dans les cadres et affectation, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  8. {  Article 21 AUTONOME (Arrêté du 16 août 2010 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre)  }
  9. {  Article 5 (Décision n° 2005-511 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Sud Nivernais Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé SNR)  }
  10. {  Article 3 (Décret du 20 mars 2002 portant maintien en fonctions, réintégration dans les cadres et affectation, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  11. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 22 février 2011 fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale relevant des ministres chargés de l'économie et du budget)  }
  12. {  Article 6 (Décision n° 2005-516 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour la promotion des activités artistiques et culturelles pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radyonne FM)  }
  13. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 août 1987 PORTANT CREATION D'UNE MENTION COMPLEMENTAIRE DE RECTIFICATION)  }
  14. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 22 février 2011 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant des ministres chargés de l'économie et du budget)  }
  15. {  Article 11 AUTONOME (Arrêté du 22 février 2011 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant des ministres chargés de l'économie et du budget)  }
  16. {  Article 3 (Arrêté du 1er septembre 2005 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  17. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2011 modifiant l'arrêté du 30 avril 2009 modifié portant création d'une régie de recettes et d'avances auprès du cabinet du ministre chargé du travail)  }
  18. {  Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 88-507 du 29 avril 1988 portant création et statut particulier du corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)  }
  19. {  Article 2 (Arrêté du 29 mars 2002 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires)  }
  20. {  Article 7 (Arrêté du 28 décembre 2001 relatif à la gestion automatisée de la documentation civile des conservateurs des hypothèques)  }

Résultats 10621 à 10640

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