ARTICLE

  1. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « photographie »)  }
  2. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1206 du 31 août 2022 modifiant l'organisation des carrières des fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)  }
  3. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1206 du 31 août 2022 modifiant l'organisation des carrières des fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière)  }
  4. {  Article 3 AUTONOME (Décret n° 2010-912 du 3 août 2010 relatif aux avances remboursables sans intérêts pour l'acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 avril 2010 fixant le modèle de la convention prévue à l'article 371 bis B de l'annexe II au code général des impôts conclue entre les professionnels de l'expertise comptable et l'administration fiscale)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 décembre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de certains départements de l'ouest de la France (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan) (n° 8526))  }
  7. {  Article 16 (Décret n° 2002-649 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 15-2 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif à la licence d'agent sportif)  }
  8. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 avril 2010 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 modifié portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des finances publiques)  }
  9. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2010 portant rattachement de la gestion comptable et financière d'un centre hospitalier à un poste comptable des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 1987 PORTANT ABROGATION DES ARRETES DU 21-02-1966 PORTANT CREATION DU CAP MECANICIEN REGLEUR DE MACHINES DE BONNETERIE A 4 OPTIONS,DU 08-07-1961 PORTANT CREATION DU CAP MECANICIEN REGLEUR DE MACHINES DE FILATURES,DU 09-10-1956 PORTANT CREATION DU CAP MECANICIEN REGLEUR DE MACHINES DE FILATURES,DU 09-10-1956 PORTANT CREATION DU CAP MECANICIEN REGLEURS DE MACHINES A COUDRE DE BONNETERIE ET DU 14-05-1960 PORTANT CREATION DU CAP MECANICIEN REGLEUR DE METIERS A TISSER)  }
  11. {  Article 1 AUTONOME (Décret n° 2010-1434 du 19 novembre 2010 relatif à l'entrée et au séjour des citoyens de l'Union européenne mentionnés à l'article 14 de l'ordonnance n° 2000-372 du 26 avril 2000 et des membres de leur famille en Polynésie française)  }
  12. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale des finances publiques))  }
  13. {  Article 13 AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale des finances publiques))  }
  14. {  Article 3 (Décret n° 2002-468 du 4 avril 2002 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Lille)  }
  15. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 septembre 2010 relatif à la cotisation due par les entreprises mentionnées aux articles L. 5424-15 et D. 5424-7 du code du travail)  }
  16. {  Article 21 (Décret n° 2005-716 du 29 juin 2005 portant statut particulier du corps de commandement de la police nationale)  }
  17. {  Article 19 AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale des finances publiques))  }
  18. {  Article 67 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Loi n° 99-209 du 19 mars 1999 organique relative à la Nouvelle-Calédonie)  }
  19. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2010 fixant le nombre de sièges accordés aux organisations syndicales représentatives au sein des comités techniques paritaires des directions régionales des affaires culturelles)  }
  20. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 décembre 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de certains départements de l'ouest de la France (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan) (n° 8526))  }

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