ARTICLE

{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er avril 2010 portant inscription d'un médicament sur la liste prise en application de l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0151 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-DC-0074 du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégorie d'appareils pour lesquels la manipulation requiert un certificat mentionné au premier alinéa de l'article R. 231-91 du code du travail) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret n° 2010-635 du 9 juin 2010 portant publication de la Mesure 6 (2008) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 123 ― vallées Barwick et Balham, Terre Southern Victoria, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008 (1)) }
{ Article 2 (Arrêté du 9 juillet 2002 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2010 portant report de crédits) }
{ Article 51 (Décret n° 2007-400 du 22 mars 2007 fixant le statut particulier des personnels de catégorie A des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/04/2022 au 02/11/2022 (Arrêté du 25 mars 2022 délimitant la nouvelle zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Cattenom) }
{ Article 8 (Arrêté du 1er septembre 2006 fixant la date et les modalités des élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires des corps des ingénieurs, des techniciens et des agents spécialisés de police technique et scientifique de la police nationale) }
{ Article 1 (Arrêté du 9 juillet 2002 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Cherbourg-Maupertus (Manche)) }
{ Article 3 (Arrêté du 9 juillet 2002 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Cherbourg-Maupertus (Manche)) }
{ Article 1 (Arrêté du 4 mai 2006 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision du 26 novembre 2009 portant délégation de signature en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services (direction technique)) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-482 du 4 avril 2022 relatif au miel) }
{ Article 6 (Arrêté du 31 juillet 2002 établissant des mesures particulières applicables à certains produits d'origine bovine expédiés du Portugal) }
{ Article 3 (Arrêté du 9 juillet 2002 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Beauvais-Tillé (Oise)) }
{ Article 1 (Arrêté du 5 août 2002 portant délégation de signature) }
{ Article 12 (Décret du 1er août 2002 portant réintégration dans les cadres et affectation, réintégration dans les cadres, promotion et affectation, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article 5 AUTONOME (Décision du 26 novembre 2009 portant délégation de signature en matière de cession à des tiers de travaux, fournitures ou services (direction technique)) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2010-134 du 2 mars 2010 ordonnant à titre de sanction l'insertion de communiqués dans le programme du service TF1) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-640 du 9 juin 2010 relatif au prêt à l'amélioration de l'habitat) }

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