• Article 1
• Article 2
• Article 3

Titre Ier : L'ASSEMBLÉE ET LA PRÉSIDENCE DE L'ACADÉMIE

Titre II : LE SECRÉTAIRE PERPÉTUEL, LE SECRÉTAIRE PERPÉTUEL ADJOINT, LE TRÉSORIER, LE SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF ET FINANCIER ET LE SECRÉTAIRE ANNUEL DE SÉANCES

Titre III : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Titre IV : DES PERSONNELS DE L'ACADÉMIE

Titre V : DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Titre VI : DES PRIX, BOURSES ET SUBVENTIONS

Titre VII : DES DISPOSITIONS FINANCIÈRES