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Codes, lois et règlements

Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes

Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes

TITRE Ier : L'ADMISSION

Chapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycle

Section 1 : L'admission en premier cycle

Section 2 : L'admission en deuxième cycle

Chapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cycles

TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS

Chapitre Ier : Organisation des enseignements

Chapitre II : Attribution des crédits

TITRE III : LES DIPLÔMES

Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale

Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'arts et techniques, au diplôme national d'arts plastiques et au diplôme national supérieur d'expression plastique

Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique

Section 2 : Le diplôme national d'arts et techniques

Section 2 : Le diplôme national d'art

Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques

Section 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastique

Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience

TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

Annexe