Article 37 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)
Article 37 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 1997
Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : L'ANNÉE PROPÉDEUTIQUE., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : LE CYCLE COURT., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : LE CYCLE LONG., Art. 18, Sct. a) La phase Programme., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. b) La phase Projet., Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Sct. TITRE V : COMMISSION NATIONALE D'ÉQUIVALENCE., Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES., Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Sct. Annexe, Art. null