Arrêté du 30 octobre 1981 relatif aux conditions d’emploi des radioéléments artificiels utilisés en sources non scellées à des fins médicales

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Conditions communes exigées pour toutes les installations

Titre III : Conditions particulières pour les installations d'utilisation IN VIVO

Titre IV : Conditions particulières pour les installations d'utilisation IN VITRO

Titre V : Dispositions finales