Codes, lois et règlements

Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense

Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense

TITRE IER : LE SECRETAIRE GENERAL POUR L'ADMINISTRATION

TITRE II : LE SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION

CHAPITRE 1ER : DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES

CHAPITRE 2 : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTERE DE LA DEFENSE

CHAPITRE 3 : DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES

CHAPITRE 4 : DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES

CHAPITRE 4 : DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MEMOIRE ET DES ARCHIVES

CHAPITRE 4 : DIRECTION DES TERRITOIRES, DE L'IMMOBILIER ET DE L'ENVIRONNEMENT

CHAPITRE 4 bis : DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DE LA CULTURE ET DES ARCHIVES

CHAPITRE 5 : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL

CHAPITRE 5 : DIRECTION DU SERVICE NATIONAL ET DE LA JEUNESSE

CHAPITRE 6 : DIRECTION DES STATUTS, DES PENSIONS ET DE LA REINSERTION SOCIALE

CHAPITRE 7 : SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSE

CHAPITRE 8 : SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L'ADMINISTRATION CENTRALE

CHAPITRE 9 : DELEGATION A LA TRANSFORMATION ET A LA PERFORMANCE MINISTERIELLE