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Codes, lois et règlements
Arrêté du 17 mai 1990 relatif au commerce des échalotes
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Arrêté du 17 mai 1990 relatif au commerce des échalotes
Article 1
Article 2
Article 11
I. - Dispositions concernant la qualité.
Article 3
Article 4
II. - Dispositions concernant le calibrage.
Article 5
III. - Dispositions concernant les tolérances.
Article 6
IV. - Dispositions concernant la présentation.
Article 7
Article 8
Article 9
V. - Dispositions concernant le marquage.
Article 10