Codes, lois et règlements

Décret n°68-1074 du 20 novembre 1968 abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée.

Décret n°68-1074 du 20 novembre 1968 abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée.

TITRE Ier : dispositions générales.

TITRE II : Le conseil d'administration.

TITRE III : Le directeur.

TITRE IV : Les personnels.

TITRE V : Régime financier.

TITRE VI : Dispositions finales.