Arrêté du 7 février 1992 relatif à la police sanitaire de la métrite contagieuse des équidés

• Article 17

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Mesures applicables dans les foyers de métrite contagieuse des équidés.

Chapitre III : Enquête épidémiologique suite à la découverte d'un foyer de métrite contagieuse des équidés.

Chapitre IV : Surveillance des juments à haut risque pour la M.C.E.

Chapitre V : Dispositions finales.