Décret n°96-807 du 10 septembre 1996 relatif à l'Ecole française de Rome

• Article 39

TITRE Ier : MISSIONS ET ACTIVITÉS.

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SCIENTIFIQUE.

TITRE III : MEMBRES ET BOURSIERS.

TITRE IV : DISPOSITIONS FINANCIÈRES.

TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.