Codes, lois et règlements

Arrêté du 2 novembre 1994 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale

Arrêté du 2 novembre 1994 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale

Annexes

Guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale

I. - Introduction

I. - 1 Objet.
I. - 2 Définition des termes.

II - Règles de fonctionnement

II - 1 Organisation.
II - 2 Installation.
II - 3 Instrumentation.
II - 4 Matériels et réactifs.
II - 5 Informatique.
II - 6 Elimination des déchets.

III - Exécution des analyses - Règles générales

III - 1 Procédures.
III - 2 Prélèvement, identification, conservation et élimination des échantillons.
III - 3 Validation des résultats.
III - 4 Expression des résultats et comptes rendus d'analyses.
III - 5 Transmission des résultats.

IV - Cas particuliers des examens de laboratoire destinés aux recherches biomédicales.

IV - 1 Etablissement du protocole expérimental.
IV - 2 Réalisation du protocole.
IV - 3 Comptes rendus.

V. - L'assurance de qualité.

V. - 1 Responsabilités de la personne chargée de l'assurance de qualité.
V. - 2 L'évaluation externe de la qualité (E.E.Q.).
V. - 3 Contrôle de qualité interne.

VI - Stockage et conservation des archives

VI - 1 Les archives du laboratoire doivent comporter au minimum
VI - 2 Les archives doivent être entreposées dans un local adapté à cet usage, permettant la conservation des documents sans altération (température, état hygrométrique en particulier)

Règles d'organisation et de fonctionnement.

Forme d'exploitation et autorisation d'ouverture.

Locaux.

Signalisation.

Equipement.

Personnel.

Transmissions des prélèvements aux fins d'analyses.

Tarifs applicables par les laboratoires d'analyses de biologie médicale.