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Mise en oeuvre de la modulation de type III

Programmation

Amplitude de la modulation

Traitement de la rémunération

Traitement de la rémunération en cas de périodes non travaillées

Compensation des heures de travail du salarié n'ayant pas travaillé toute la période de modulation

Traitement des indemnités de licenciement et de départ en retraite

Personnel d'encadrement

Personnel en C D D et intérimaires

Recours au chômage partiel

Objectif de l'annualisation du temps de travail

Contreparties accordées aux salariés

Heures de travail accomplies au-delà de la limite hebdomadaire de modulation de type III

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Salariés bénéficiaires

Alimentation du compte d'épargne temps

Utilisation du compte d'épargne temps

Indemnisation du congé

Non-utilisation du compte

Conséquences sur le contrat de travail

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Définition du temps partiel

Contrat de travail

Accès aux emplois à temps partiel

Accès aux emplois à temps complet

Les formes du temps partiel

Durée et organisation du travail

Heures complémentaires-Heures supplémentaires

Egalité des droits

Rémunération

Congés payés

Absences

Rupture du contrat

Bilan annuel

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Information individuelle

Modalités de départ

Maintien des régimes sociaux

Indemnité de départ

Durée spécifique d'application du chapitre VI

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