TEXTE_VERSION

  1. {  Avis relatif aux tirages du Loto n° 52 du mercredi et n° 53 du samedi et aux tirages du Keno et de l'Euro Millions  }
  2. {  Décret du 24 août 2023 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérative du Brésil - M. LENAIN (Emmanuel)  }
  3. {  Arrêté du 24 novembre 2006 portant nomination à la Conférence nationale des services d'incendie et de secours  }
  4. {  Arrêté du 6 décembre 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  5. {  Décision n° 2014-0202/DC/MSP du 8 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la procédure d'accréditation des médecins et des équipes médicales  }
  6. {  Arrêté du 6 décembre 2006 fixant au titre de la session 2007 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement de conseillers principaux d'éducation  }
  7. {  Arrêté du 20 mars 1998 portant nomination aux formations spéciales du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat  }
  8. {  Arrêté du 14 septembre 2000 fixant les modalités du concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine (concours externe, spécialité archives)  }
  9. {  Arrêté du 24 janvier 2011 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 128 Montmorillon dans la région d'information de vol de Bordeaux  }
  10. {  Décision n° 2014-C-95 du 17 octobre 2014 portant approbation du transfert par voie de fusion-absorption du portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une mutuelle  }
  11. {  Arrêté du 13 mars 2007 portant restriction d'exploitation de l'aérodrome de Persan-Beaumont (Val-d'Oise)  }
  12. {  Arrêté du 26 janvier 2023 portant nomination d'un rapporteur de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation  }
  13. {  Arrêté du 30 janvier 2023 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)  }
  14. {  Décision Européenne n°86-148 du 2 décembre 1986 DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL RELATIVE A LA LOI 83557 DU 01-07-1983 PORTANT REFORME DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE  }
  15. {  Résultats du Loto Foot 7 n° 258  }
  16. {  Décret du 23 mars 2007 portant cessation de fonctions de la secrétaire générale de la préfecture des Ardennes - Mme Desbazeille (Marie-Hélène)  }
  17. {  Décret n° 2021-281 du 12 mars 2021 relatif aux taux des cotisations dues à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales  }
  18. {  Décret du 8 juillet 1999 portant nomination dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'équipement, des transports et du logement)  }
  19. {  Décision n° 2005-1240 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 90-907 du 21 décembre 1990 autorisant la SARL SAMACOM pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 Belfort-Montbéliard et les décisions n° 95-344 du 11 juillet 1995 et n° 2000-930 du 10 avril 2000 portant reconduction de cette autorisation  }
  20. {  Arrêté du 19 avril 1947 COMITE TECHNIQUE PROVISOIRE DES INDUSTRIES CHIMIQUES  }

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