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{ Documents et publications }
{ Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur }
{ Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 27 juillet 1998 modifiant le titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux tarifs de responsabilité }
{ Arrêté du 18 mai 2007 portant nomination au cabinet de la ministre }
{ Arrêté du 2 novembre 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'avancement au grade de chargé d'éducation des maisons d'éducation de la Légion d'honneur de classe exceptionnelle }
{ Décision du 25 mai 2007 modifiant la décision du 20 septembre 2005 portant délégation de signature (direction centrale du service de soutien de la flotte) }
{ Arrêté du 24 janvier 2025 relatif aux péages applicables sur le réseau autoroutier concédé à ESCOTA }
{ Arrêté du 10 février 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée }
{ Arrêté du 1er décembre 2017 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2017 portant nomination des membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations au titre des activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse }
{ Décret du 24 avril 2007 portant nomination (inspection générale de l'équipement) - M. Béraud (Jean-François) }
{ Décision du 22 juin 2017 portant délégation de signature (direction des patrimoines, de la mémoire et des archives) }
{ Décision relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences }
{ Arrêté du 4 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques }
{ Avis relatif à l'application des articles L. 313-3 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure }
{ Décision n° 2017-700 du 6 septembre 2017 modifiant le nom du service exploité par l'association Radio Les Gets }
{ Arrêté du 18 avril 2005 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêtés du 24 février 1999 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole Fruits et légumes de Normandie }
{ Arrêté du 14 février 2003 portant mise à disposition (chambres régionales des comptes) }
{ Arrêté du 17 avril 2024 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2018 fixant l'assignation comptable de dépenses et de recettes sur le contrôleur budgétaire et comptable ministériel placé auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer }

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