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{
Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2011 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants
}
{
Arrêté du 17 juin 1968 COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHES DE TRAVAUX ET FOURNITURES,
}
{
Arrêté du 13 octobre 2023 portant nomination d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
}
{
Arrêté du 7 février 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé (n° 1987)
}
{
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
}
{
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
}
{
Décision Européenne n°93-1892 du 17 décembre 1993 931892: ELECTIONS LEGISLATIVES,AN,8EME CIRCONSCRIPTION DE PARIS
}
{
Arrêté du 10 mai 1968 NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE PAR L'ART. 18 DU DECRET 671166 DU 22 décembre 1967
}
{
Arrêté du 24 février 2003 portant création d'un système de gestion informatisée des détenus dans les établissements pénitentiaires
}
{
Additif temporaire relatif à l'opération promotionnelle dénommée « 7 Jours Exceptionnels »
}
{
Commissions mixtes paritaires
}
{
Arrêté du 21 décembre 2015 fixant le nombre de places offertes pour l'année universitaire 2016-2017 pour l'admission en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
}
{
Arrêté du 26 juin 2024 relatif aux organismes chargés du repérage et de l'accompagnement spécifique des personnes les plus éloignées de l'emploi
}
{
Arrêté du 28 avril 2005 portant détachement (Cour des comptes)
}
{
Arrêté du 20 octobre 2015 portant création de la commune nouvelle de Divatte-sur-Loire
}
{
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
}
{
Arrêté du 28 novembre 2024 autorisant la société SOVEN à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel liquéfié
}
{
Arrêté du 5 juillet 2012 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
}
{
Arrêté du 21 février 1951 COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE DES CLASSES MOYENNES
}
{
Arrêté du 6 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
}
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