TEXTE_VERSION

{ Décret n°93-141 du 29 janvier 1993 relatif aux clauses statutaires types applicables aux associations mentionnées à l'article R. 313-9 (2°, a) du code de la construction et de l'habitation }
{ Arrêté du 7 février 2017 modifiant l'arrêté du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire }
{ Arrêté du 12 janvier 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense }
{ Loi n° 93-843 du 14 juin 1993 autorisant la ratification du traité d'entente, d'amitié et de coopération entre la République française et la République de Lituanie }
{ Décret n°83-39 du 18 janvier 1983 BREVET SUPERIEUR DE COLLABORATEUR D'ARCHITECTE }
{ Décret n° 2024-299 du 29 mars 2024 relatif aux avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation pris pour application de l'article 244 quater U du code général des impôts modifié par l'article 71 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 }
{ Délibération du 7 mai 2024 modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Arrêté du 20 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2016 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste) }
{ Arrêté du 17 mai 1976 CONTINGENT D'EMPLOIS DE CONSEILLER DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF OFFERT AU TITRE DE 1976 AUX OFFICIERS CANDIDATS A DES EMPLOIS CIVILS }
{ Bureau du sénat }
{ Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur }
{ Arrêté du 1 mars 1993 portant modification de l'arrêté du 20 juin 1990, modifié par l'arrêté du 5 août 1992, pris en application de l'article 1er de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse }
{ Arrêté du 6 février 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur de la presse }
{ Arrêté du 3 mai 1993 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts) }
{ Arrêté du 16 mars 1987 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES MALADIES REPUTEES CONTAGIEUSES DES SALMONIDES }
{ Décret du 5 juillet 1982 PORTANT ELEVATION A LA DIGNITE DE GRAND OFFICIER DANS L'ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D'HONNEUR (MINISTERE DE LA DEFENSE) }
{ Arrêté du 24 juillet 1985 PORTANT NOMINATION AU FONDS INTERMINISTERIEL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT RURAL (FIDAR) }
{ Documents et publications }
{ Décret du 20 juin 1991 portant nomination du directeur du Théâtre national de Chaillot }
{ Arrêté du 29 juin 1992 modifiant l'arrêté du 26 mai 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires }

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