TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 8 novembre 1982 PROGRAMMES ET NATURE DES EPREUVES DES CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION  }
  2. {  Arrêté du 3 novembre 1982 EXTENSION DE L'AVENANT N0 28 DU 15-03-1982 (SALAIRE HORAIRE) A LA CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE DE TRAVAIL CONCERNANT LES ATELIERS ARTISANAUX DE MARECHALERIE,FORGE,CHARRONNAGE ET REPARATION DE MACHINES AGRICOLES DES PAYS DE LA LOIRE  }
  3. {  Décret du 13 février 2007 portant délégation de signature (haut fonctionnaire de défense)  }
  4. {  Décisions du 5 janvier 1999 portant agrément d'artifices de divertissement  }
  5. {  Arrêté du 1er août 1997 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)  }
  6. {  Arrêté du 24 juillet 2014 portant agrément de l'accord de branche du 21 mai 2014 en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap dans la branche Les Entreprises du médicament  }
  7. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériel de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts  }
  8. {  Arrêté du 21 octobre 2016 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes  }
  9. {  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  }
  10. {  Arrêté du 17 octobre 1980 COMMERCE DES ALIMENTS COMPOSES IRRADIES POUR ANIMAUX DE LABORATOIRE  }
  11. {  Arrêté du 12 janvier 1999 fixant les normes de classement des offices de tourisme  }
  12. {  Arrêté du 16 novembre 1982 LE NOMBRE DES NOMINATIONS INITIALES DES PRESIDENTS DES CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES EST FIXE A DOUZE; REPARTITION ET PRESENTATION DES CANDIDATURES  }
  13. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint délégué des affaires culturelles responsable du pôle « Création, Médias, Industries culturelles et Action culturelle et territoriale » (région Auvergne-Rhône-Alpes)  }
  14. {  Arrêté du 29 juin 2010 portant admission à la retraite (inspection du travail)  }
  15. {  Arrêté du 24 décembre 1982 MODALITES D'APUREMENT DES COMPTES DU COMITE DE GESTION DU PRODUIT DE LA TAXE PARAFISCALE DE L'IMPRIMERIE DE LABEUR  }
  16. {  Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2013 relatif à la direction des grandes entreprises de la direction générale des finances publiques  }
  17. {  Arrêté du 20 octobre 1998 portant nomination au Conseil national de la science  }
  18. {  Décret n° 2024-578 du 20 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-54 du 22 janvier 2021 instituant un régime d'aide en faveur du renouvellement forestier dans le cadre du plan de relance de l'économie  }
  19. {  Décret n°55-1202 du 9 septembre 1955 relatif aux pensions des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur  }
  20. {  Arrêté du 28 juillet 2014 fixant la liste des postes prévus par le décret n° 2010-1102 du 21 septembre 2010 portant création d'une indemnité de responsabilité et de performance allouée aux fonctionnaires du corps de conception et de direction de la police nationale et à certains emplois des services actifs de la police nationale et de la préfecture de police  }

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