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{ Arrêté du 19 octobre 1988 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 19-07-1979 PORTANT HABILITATION DU MINISTRE DE LA COOPERATION A INSTITUER DES REGIES DE RECETTES ET DES REGIES D'AVANCES AUPRES DES SERVICES DU MINISTERE DE LA COOPERATION A L'ETRANGER }
{ Arrêté du 23 décembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-04-1972 MODIFIE FIXANT LES CONDITIONS D'ETABLISSEMENT DES REDEVANCES DE ROUTE }
{ Arrêté du 19 mars 2003 portant ouverture et annulation de crédits }
{ Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes }
{ Résultats des tirages du Keno du mardi 29 septembre 2015 }
{ Loi n°55-303 du 18 mars 1955 PORTANT : 1E OUVERTURE ET ANNULATION DE CREDITS }
{ Arrêté du 4 juin 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des assistants ingénieurs du Centre national de la recherche scientifique }
{ Avis relatif à l'attribution d'une licence d'agence de mannequins }
{ Arrêté du 28 février 2003 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêté du 21 septembre 2015 autorisant la société COGESTAR 3 à exploiter une installation de production d'électricité }
{ Décision du 13 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2011 - réserve }
{ Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes chargé des fonctions de directeur régional délégué }
{ Loi du 3 juin 1933 MODIFIANT ET COMPLETANT LES DISPOSITIONS DU CHAPITRE IV DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL ET DE LA LOI DU 25-03-1928 ET ETENDANT LES POUVOIRS DES DELEGUES A LA SECURITE DES OUVRIERS MINEURS }
{ Arrêté du 15 décembre 2011 portant nomination de membres de la Commission nationale de la négociation collective et des deux sous-commissions constituées en son sein }
{ Arrêté du 3 mai 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la pâtisserie (n° 1267) }
{ Arrêté du 23 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 }
{ Arrêté du 18 avril 2002 fixant la composition de la commission d'appel d'offres pour les marchés publics passés par le service national des travaux du ministère de la culture et de la communication }
{ Décision du 22 septembre 2015 modifiant la décision du 30 avril 2014 autorisant l'expérimentation d'un signal lumineux dédié aux transports exceptionnels au droit du passage à niveau 41 de la commune de Ferrières-en-Bray (Seine-Maritime) }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDPP de la Charente-Maritime) }
{ Arrêté du 20 octobre 1988 FIXANT LES REFERENCES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES POUR LE DEPARTEMENT DE L'AIN }

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