TEXTE_VERSION

  1. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint  }
  2. {  Décret du 11 avril 1908 M. DOUMERGUE,MINISTRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE,EST CHARGE DE L'INTERIM DU MINISTERE DES FINANCES PENDANT L'ABSENCE DE M. CAILLAUX  }
  3. {  Arrêté du 15 octobre 1984 PORTANT INSCRIPTION SUR LA LISTE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AGREEES A L'USAGE DES COLLECTIVITES ET DIVERS SERVICES PUBLICS  }
  4. {  Décret du 20 août 2014 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Pérou - M. MAURIES (Fabrice)  }
  5. {  Arrêté du 27 octobre 2006 portant délégation de signature  }
  6. {  Arrêté du 27 juin 2023 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire  }
  7. {  Arrêté du 15 février 1979 PORTANT REPARTITION DE CREDITS ; SERVICES GENERAUX, PM, ; TITRE IV, CHAP. 43-03 SUR DIVERS MINISTERES  }
  8. {  Décret du 26 juin 2024 portant cessation de fonctions d'un préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris - Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly auprès du préfet de police - M. HARNOIS (Jérôme)  }
  9. {  Arrêté du 9 mars 1995 modifiant l'arrêté du 17 mai 1985 relatif à l'épluchage chimique des fruits et légumes destinés à la mise en conserve  }
  10. {  Arrêté du 17 juin 1996 portant nomination à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale  }
  11. {  Décret n°62-395 du 9 avril 1962 RELATIF A L'OCTROI DE BOURSES SCOLAIRES ET SECOURS D'ETUDES AUX ENFANTS FRANCAIS RESIDANT DANS LES ETATS AFRICAINS ET MALGACHE D'EXPRESSION FRANCAISE  }
  12. {  Décision n° 2006-571 du 19 septembre 2006 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programme France 3  }
  13. {  Résultats des tirages du Keno du mardi 16 novembre 2010  }
  14. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie de détail, demi-gros et gros  }
  15. {  Résolutions  }
  16. {  Arrêté du 21 juillet 2010 portant nomination (administration centrale)  }
  17. {  Décision n° 2006-572 du 19 septembre 2006 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programme France 5  }
  18. {  Décision du 21 juin 2023 modifiant la décision du 17 mai 2022 portant délégation de signature (direction des services administratifs et financiers du Premier ministre)  }
  19. {  Décret du 22 novembre 1926 SOUS COMPTOIR DES ENTREPRENEURS PORTANT PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE ANONYME FORMEE A PARIS POUR L'EXPLOITATION DU SOUS-COMPTOIR DES ENTREPRENEURS DU 31-12-1927 AU 31-12-1942  }
  20. {  Décret n°85-1078 du 4 octobre 1985 RELATIF AUX COMITES TECHNIQUES PARITAIRES (CTP) DE L'ADMINISTRATION DES PTT  }

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