TEXTE_VERSION

  1. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé  }
  2. {  Arrêté du 8 mars 1988 RELATIF A L'IMPUTATION DES SOMMES VERSEES PAR LES ENTREPRISES D'ASSURANCES AU TITRE DE L'ANNEE 1987 POUR LEUR CONTRIBUTION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE D'ASSURANCES,SUR LA TAXE D'APPRENTISSAGE,D'UNE PART,SUR LE MONTANT DE LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE,D'AUTRE PART  }
  3. {  Arrêté du 6 mai 1988 RELATIF AUX OBLIGATIONS DES DISTRIBUTEURS EN GROS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES POUR L'APPROVISIONNEMENT DES PERSONNES HABILITEES A LES DELIVRER AU PUBLIC  }
  4. {  Décret du 13 janvier 2011 portant nomination du préfet de Saône-et-Loire - M. PHILIZOT (François)  }
  5. {  Arrêté du 29 juin 2018 portant nomination d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)  }
  6. {  Arrêté du 16 août 2006 relatif au contenu et aux modalités de présentation d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un produit cosmétique ou de tatouage  }
  7. {  Arrêté du 6 mai 1988 PORTANT APPLICATION DES ART. R623-2,R623-3,R623-4,R623-5,R623-6,R623-7,R623-8 ET R623-9 RELATIFS A L'ORGANISATION FINANCIERE DES REGIMES D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS NON SALARIEES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES ET DU REGIME DES AVOCATS  }
  8. {  Arrêté du 26 octobre 1964 EFFECTIFS DES PERSONNELS HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES VISES A L'ART. 1 (1E ET 2E) DU DECRET 601030 DU 24-09-1960, MODIFIE, DU CHU DE ROUEN  }
  9. {  Décision n° 2011-1279 du 29 novembre 2011 autorisant la communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Elme  }
  10. {  Arrêté du 26 octobre 1964 EFFECTIFS DES PERSONNELS HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES VISES A L'ART. 1 (1E ET 2E) DU DECRET 601030 DU 24-09-1960, MODIFIE, DU CHU DE TOULOUSE  }
  11. {  Arrêté du 29 juin 2018 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la nomination d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)  }
  12. {  Arrêté du 29 juin 2018 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)  }
  13. {  Arrêté du 2 juillet 2018 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)  }
  14. {  Arrêté du 12 avril 1965 MODIFICATION DE L'ART. 5 DE L'ARRETE DU 15 MARS 1965 (NATURE, DUREE, COTATION DES EPREUVES ET DES MATIERES CONCERNANT LE CONCOURS DE BIOLOGIE)  }
  15. {  Arrêté du 15 septembre 1949 MODIFIE LES ART. 2, 4 (PARAGR. 4), 6 DE L'ARRETE DU 27-04-48  }
  16. {  Arrêté du 2 mai 1988 PORTANT PROLONGATION D'UN PERMIS D'EXPLOITATION DE MINES  }
  17. {  Arrêté du 2 juillet 2018 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  18. {  Arrêté du 27 septembre 2022 portant nomination d'une directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité  }
  19. {  Décret du 29 janvier 2014 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de centres radioélectriques  }
  20. {  Arrêté du 10 avril 2017 relatif aux constructions à énergie positive et à haute performance environnementale sous maîtrise d'ouvrage de l'Etat, de ses établissements publics et des collectivités territoriales  }

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