TEXTE_VERSION

{ Décret du 13 juin 1931 DU GOUVERNEMENT }
{ Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale }
{ Décret du 23 juin 2016 portant nomination d'un préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement - M. STOSKOPF (Etienne) }
{ Arrêté du 20 juillet 1967 HOMOLOGATION DE DIPLOMES DELIVRES PAR L'UNIVERSITE DE SARREBRUCK }
{ Décret n°65-425 du 4 juin 1965 RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION A L'EMPLOI D'INGENIEUR EN CHEF DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DE L'AGRICULTURE }
{ Décret n° 2008-155 du 20 février 2008 portant modification de certaines dispositions statutaires relatives à des corps de la fonction publique de l'Etat }
{ Arrêté du 7 septembre 2023 portant nomination (administration centrale) }
{ Arrêté du 28 septembre 1972 ORGANISATION DE L'EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'EXAMEN DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE }
{ Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 06-14 « Piment doux » }
{ Décret du 23 juin 2016 portant nomination dans la 1re section des officiers généraux - M. VALENTINI (Patrick) }
{ Décret du 16 juin 1940 DU GOUVERNEMENT : }
{ Arrêté du 28 septembre 1972 ORGANISATION DE L'EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AU DIPLOME DE FIN D'ETUDES OBLIGATOIRES }
{ Décision du 21 juin 2016 portant délégation de signature (direction des pêches maritimes et de l'aquaculture) }
{ Décret n°64-226 du 11 mars 1964 RELATIF AU REGIME D'ASSURANCE VIEILLESSE COMPLEMENTAIRE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES ET AUTEURS DE FILMS. }
{ Arrêté du 15 février 1973 BREVETS, LICENCES ET QUALIFICATION DES NAVIGANTS (SAUF ESSAIS ET RECEPTIONS) }
{ Arrêté du 23 juin 2016 relatif aux conditions d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales représentant les maîtres et documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat }
{ Arrêté du 17 juin 2016 rendant obligatoires les cotisations fixées par l'Association des producteurs d'endives de France (APEF) }
{ Avis n° 12 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023 }
{ Décret n° 65-462 du 15 juin 1965 portant publication de la convention supplémentaire relative à ‎l'abolition de l'esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à ‎l'esclavage du 7 septembre 1956‎ }
{ Décret n°82-647 du 27 juillet 1982 FIXANT POUR L'APPLICATION DE LA LOI DE NATIONALISATION DU 14-02-1982 LES CONDITIONS DE NOMINATION DES MEMBRES DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES BANQUES NATIONALISEES }

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