TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n° 2015-1073 du 26 août 2015 modifiant le décret n° 2011-1625 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Savennières Coulée de Serrant »  }
  2. {  Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 8 avril 2019 relatif au recrutement des sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  3. {  Arrêté du 25 novembre 2010 portant nomination (inspecteurs de la santé publique vétérinaire)  }
  4. {  Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur sanitaire, social et médico-social à but non lucratif  }
  5. {  Arrêté du 12 mars 2012 portant définition de mesures techniques dans les zones CIEM VII f,VII g et à une partie de la zone CIEM VII j (au nord de 50° nord et à l'est de 11° ouest)  }
  6. {  Ordre du jour  }
  7. {  Arrêté du 2 décembre 2005 portant création d'un permis d'accès pour l'exercice de la pêche professionnelle dans le secteur de la baie de Granville  }
  8. {  Arrêté du 2 septembre 1975 APPLICATION DU DECRET 481879 DU 10-12-1948 PORTANT FIXATION DU SYSTEME GENERAL DE RETRIBUTION DES AGENTS DE L'ETAT OU DES PERSONNELS NON FONCTIONNAIRES ASSURANT A TITRE D'OCCUPATION ACCESSOIRE, SOIT UNE TACHE D'ENSEIGNEMENTS, SOIT LE FONCTIONNEMENT DE JURYS D'EXAMENS OU DE CONCOURS, AU MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE :  }
  9. {  Décret n°87-867 du 26 octobre 1987 relatif à la fixation et à la révision du classement indiciaire de certains grades et emplois de personnels civils de l'Etat  }
  10. {  Rapports au parlement  }
  11. {  Arrêté du 14 février 1963 COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES DE L'AVIATION CIVILE  }
  12. {  Réunions  }
  13. {  Arrêté du 2 octobre 2003 établissant certaines mesures de prophylaxie applicables en raison de la présence de la peste porcine classique chez les sangliers sauvages  }
  14. {  Décision n° 2025-60 du 20 février 2025 portant abrogation de la décision n° 2017-325 du 24 mai 2017 autorisant l'association Planète à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Planète FM  }
  15. {  Arrêté du 25 novembre 2010 portant nomination (inspecteurs de la santé publique vétérinaire)  }
  16. {  Arrêté du 17 juillet 1963 DES DEPARTEMENTS OU SERA ORGANISE UN CONCOURS DE RECRUTEMENT DES ELEVES MAITRES (ENTREE EN 3EME ANNEE D'ECOLE NORMALE) ET NOMBRE DE PLACES MISES AU CONCOURS  }
  17. {  Arrêté du 28 décembre 2005 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  18. {  Arrêté du 25 novembre 2010 portant nomination (inspecteurs de la santé publique vétérinaire)  }
  19. {  Arrêté du 6 janvier 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès  }
  20. {  Arrêté du 19 juillet 1963 CORPS DU CONTROLE DE L'ADMINISTRATION DE LA MARINE  }

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