TEXTE_VERSION

{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition }
{ Arrêté du 15 juin 1988 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS A LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE }
{ Décret du 13 octobre 1939 RELATIF AUX PAIEMENTS A L'ETRANGER }
{ Arrêté du 31 juillet 2015 portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant }
{ Résultats des tirages du Keno du vendredi 18 décembre 2015 }
{ Arrêté du 14 mai 1991 PORTANT NOMINATION D'UNE COMMISSION SPECIALISEE DES MARCHES }
{ Décret du 24 août 2022 portant nomination d'un directeur des services actifs de la police nationale - M. GARDON (Fabrice) }
{ Arrêté du 27 mai 2005 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale) }
{ Arrêté du 4 juillet 2005 relatif aux modalités et conditions de tenue de la liste clients par les fournisseurs, d'établissement de la déclaration préalable de profession par les intermédiaires et les utilisateurs et de tenue de la comptabilité matières pour certains d'entre eux dans le cadre du dispositif d'exonération des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques et modifiant l'annexe IV au code général des impôts }
{ Décret n°2005-813 du 20 juillet 2005 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives. }
{ Décret du 13 octobre 1939 SUBVENTIONS POUR L'ACHAT DE TRACTEURS AGRICOLES OU L'AMENAGEMENT D'APPAREILS A GAZOGENE SUR LES TRACTEURS ET VEHICULES EXISTANTS }
{ Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application des articles L. 162-16-5 et L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 17 août 2022 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées }
{ Décret-loi du 17 juin 1938 PORTANT ADAPTATION DU REGIME DE L'ASSURANCE DES EMPLOYES EN VIGUEUR DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN, DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE AUX NOUVELLES CONDITIONS ECONOMIQUES }
{ Arrêté du 26 décembre 2005 fixant le montant annuel de l'indemnité pour sujétions exceptionnelles allouée à certains fonctionnaires du corps de conception et de direction et du corps de commandement de la police nationale }
{ Décision n° 2015-266 du 24 juin 2015 mettant en demeure l'association Sing Sing }
{ Arrêtés du 8 août 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Décision du 17 décembre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est) }
{ Décret n°46-840 du 29 avril 1946 FIXANT LES EFFECTIFS DU PERSONNEL DES CADRES DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES }
{ Délibération relative à une autorisation temporaire }

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