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{ Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'arrêté du 17 février 2016 fixant au titre de l'année universitaire 2016-2017 la liste des centres d'épreuves pour les épreuves classantes nationales et le concours spécial d'internat à titre européen donnant accès au troisième cycle des études médicales }
{ Décret n°65-1064 du 7 décembre 1965 EXTENSION AUX DEPARTEMENTS DE LA GUADELOUPE,GUYANE,MARTINIQUE ET REUNION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 4 (ZONE D'ACTION DES SAFER),6 (RETRAIT D'AGREMENT),13 (ATTRIBUTION PREFERENTIELLE DES DOMAINES),17 ET 18 (REALISATION D'ACQUISITION) DU DECRET 61610 DU 14-06-1961 }
{ du 21 janvier 1987 AUDIENCE SOLENNELLE DE LA COUR DES COMPTES DU 21-01-1987 }
{ Arrêté du 12 juin 2024 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 2024 à la titularisation des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage pour l'accès au corps des attachés d'administration de l'Etat du ministère de la défense }
{ Arrêté du 30 juin 1955 PORTANT FIXATION DU CAPITAL MINIMUM DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS }
{ Arrêté du 2 mai 2016 modifiant l'annexe de l'arrêté du 24 décembre 2008 autorisant la société Echostar Mobile Limited (anciennement Solaris Mobile Limited) à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 10° Est }
{ Ordonnance n°76-1124 du 9 décembre 1976 ETENDANT AU DEPARTEMENT DE SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON L'ARTICLE 16 DU CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE ET LES ARTICLES L. 225 ET L. 227 DU CODE ELECTORAL. (ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX) }
{ Arrêté du 4 mai 2016 modifiant l'arrêté du 22 avril 2013 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service d'archéologie préventive de la communauté urbaine de Bordeaux }
{ Arrêté du 6 mai 2016 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 10 mai 2016 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret n°65-1078 du 9 décembre 1965 MODIFICATION DU PAR. 1ER DE L'ART. 1ER DU DECRET 641127 DU 12-11-1964 CONCERNANT LA COMPOSITION, LES DATES D'APPEL, LES OBLIGATIONS D'ACTIVITE DES 1ER ET 2EME CONTINGENTS 1965 }
{ Avis relatif à l'extension de l'avenant n° 3 du 17 février 2016 à la convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes }
{ Arrêté du 22 août 2016 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2014 fixant les spécialités, la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement d'attachés d'administration de l'Etat pour la Caisse des dépôts et consignations ainsi que le contenu de la formation d'adaptation au poste de travail }
{ Arrêté du 28 octobre 1966 COMITE CONSULTATIF DE L'ENSEIGNEMENT DU SKI, }
{ Décision n° 2016-451 du 13 avril 2016 portant abrogation de la décision n° 2009-08 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Action et animation à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Alizés FM }
{ Décret du 29 août 2016 portant nomination et titularisation (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) }
{ Arrêté du 7 avril 1987 RELATIF A L'ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'AGRICULTURE }
{ Arrêtés du 19 octobre 1992 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêté du 27 octobre 1971 ORGANISATION, PROCEDURE ET INSTRUMENTS DE CONTROLE TARIFAIRE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR ROUTE ETABLI ENTRE LES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE }
{ Arrêté du 6 novembre 1984 MODIFICATION DE L'ARRETE DU 02-03-1984 FIXANT LES CHOMAGES DES CANAUX ET RIVIERES CANALISES POUR L'ANNEE 1984 (A L'EXCEPTION DES VOIES NAVIGABLES DE L'OUEST) }

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