TEXTE_VERSION

{ Décret du 20 juillet 2005 portant nomination (administration préfectorale) }
{ Résultats des tirages KENO Gagnant à vie du samedi 30 juin 2018 }
{ Décret du 20 juillet 2005 portant cessation de fonctions (administration préfectorale) }
{ Décret n°73-417 du 27 mars 1973 relatif au statut particulier du corps des médecins inspecteurs de la santé }
{ Arrêté du 20 janvier 1976 BUDGET DE L'IRA DE NANTES POUR 1976 }
{ Arrêté du 28 janvier 1976 CONTINGENTS D'EMPLOIS OFFERTS AU TITRE DE L'ANNEE 1976 AUX OFFICIERS CANDIDATS A DES EMPLOIS CIVILS }
{ Arrêté du 10 juillet 1989 FIXANT LES MODALITES D'ORGANISATION ET LES CONDITIONS DE DELIVRANCE A TITRE EXPERIMENTAL DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) BATIMENT PAR UNITES DE CONTROLE CAPITALISABLES }
{ Décret n° 2014-825 du 21 juillet 2014 relatif aux contrats d'objectifs et de moyens des instituts universitaires de technologie }
{ Résultats du tirage LOTO® du samedi 30 juin 2018 }
{ Résultats du Loto Foot 7 n° 8169 }
{ Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 151 à 157) }
{ Arrêté du 13 décembre 2010 portant retrait d'habilitation d'un organisme chargé de procéder à l'évaluation et à la surveillance des systèmes d'assurance qualité CE de la production concernant les équipements de protection individuelle }
{ Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire }
{ Arrêté du 12 juillet 2005 portant modification de l'arrêté du 9 février 1994 fixant la liste et les compétences particulières des bureaux de douane et droits indirects }
{ Arrêté du 13 août 1976 NOMBRE DE NOMINATIONS DE PROFESSEURS SUSCEPTIBLES D'ETRE PRONONCEES AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1976-1977 EN APPLICATION DU DECRET 751006 DU 31-10-1975 }
{ Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur d'un militaire appartenant à l'armée active }
{ Décret du 2 juillet 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l'armée active }
{ Arrêté du 18 décembre 2013 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un examen professionnel de vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur }
{ Loi n° 2003-299 du 2 avril 2003 tendant à étendre aux communautés d'agglomération créées ex nihilo le régime de garantie d'évolution de la dotation globale de fonctionnement des communautés d'agglomération issues d'une transformation (1) }
{ Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique }

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