TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 14 août 1990 modifiant l'arrêté du 10 avril 1989 portant fixation de l'assiette forfaitaire des cotisations sociales dues pour les formateurs occasionnels au régime de protection sociale des salariés des professions agricoles.  }
  2. {  Décret n°86-1219 du 26 novembre 1986 MODIFIANT LE DECRET 86233 DU 18-02-1986 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME  }
  3. {  Arrêté du 28 juin 1976 APPLICATION A CERTAINS AGENTS CONTRACTUELS DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE (DELEGUES ET ADJOINT AU DELEGUE POUR LES AFFAIRES AGRICOLES EUROPEENNES A LA REPRESENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE PRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DE BRUXELLES) EN SERVICE A L'ETRANGER, DU DECRET 67290 DU 28-03-1967 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DES EMOLUMENTS DES PERSONNELS DE L'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF EN SERVICE A L'ETRANGER ET DU DECRET 69697 DU 18-06-1969 FIXANT LE STATUT DES AGENTS CONTRACTUELS DE L'ETAT ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ETAT A CARACTERE ADMINISTRATIF, DE NATIONALITE FRANCAISE, EN SERVICE A L'ETRANGER  }
  4. {  Décret du 30 décembre 2011 portant nomination  }
  5. {  Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination  }
  6. {  Arrêté du 8 décembre 1976 REGLEMENTATION DE L'EXERCICE DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE ET DES ACTIVITES SPORTIVES ET TOURISTIQUES SUR LA RIVIERE SEINE DANS LES DEPARTEMENTS:  }
  7. {  Décret du 11 juillet 1986 PORTANT ADMISSION PAR ANTICIPATION DANS LA 2EME SECTION,CONFERANT LES RANG ET APPELLATION DE GENERAL DE CORPS D'ARMEE,PORTANT PROMOTION ET NOMINATION DANS LA 1ERE ET LA 2EME SECTION DU CADRE DES OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE DE TERRE,REINTEGRATION DANS LES CADRES,MISE EN POSITION DE SERVICE DETACHE ET AFFECTATION D'OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE DE TERRE  }
  8. {  Décret n°87-753 du 9 septembre 1987 FIXANT LE REGIME INDEMNITAIRE AFFERENT A L'EMPLOI DE DIRECTEUR DU MUSEE D'ORSAY  }
  9. {  Arrêté du 6 décembre 2011 portant ouverture du concours externe d'ingénieurs territoriaux pour 2012  }
  10. {  Arrêté du 27 août 2018 portant nomination (administration centrale)  }
  11. {  Arrêté du 27 août 2018 portant réintégration (Conseil d'Etat)  }
  12. {  Arrêté du 2 janvier 2012 portant agrément de l'association Les Compagnons de l'espoir  }
  13. {  Arrêté du 27 décembre 1976 A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 25-08-1969 (CERTIFICAT D'APTITUDE A LA PROMOTION DES ACTIVITES SOCIO-EDUCATIVES ET A L'EXERCICE DES PROFESSIONS SOCIO-EDUCATIVES ADMIS EN DISPENSE DU BACCALAUREAT)  }
  14. {  Décret n°88-797 du 22 juin 1988 MODIFIANT LE DECRET 74171 DU 26-02-1974 RELATIF AU FINANCEMENT DE LA CAISSE AUTONOME MUTUELLE DE RETRAITES DES AGENTS DES CHEMINS DE FER SECONDAIRES D'INTERET GENERAL,DES CHEMINS DE FER D'INTERET LOCAL ET DES TRAMWAYS  }
  15. {  Arrêté du 6 mai 2024 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense)  }
  16. {  Arrêté du 30 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres  }
  17. {  Décrets du 29 août 2001 portant nomination (administration préfectorale)  }
  18. {  Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  19. {  Arrêté du 14 mars 1977 CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE  }
  20. {  Avis sur les violences de genre et les droits sexuels et reproductifs dans les outre-mer  }

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