TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 17 juin 1971 DUREE DE CARRIERE DE CERTAINS AGENTS COMMUNAUX  }
  2. {  Décret du 7 août 2015 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de l'Isère - M. GRIMAUD (Alexander)  }
  3. {  Avis de concours externe sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers  }
  4. {  Arrêté du 16 juillet 2018 portant admission à la retraite (administrateur civil)  }
  5. {  Décret n° 2006-462 du 21 avril 2006 fixant la liste des lignes régulières internationales de transport maritime de passagers mentionnée à l'article L. 5611-3 du code des transports  }
  6. {  Décret n°49-749 du 7 juin 1949 MODIFIE LES ART. 3 ET 4 DU DECRET NO 461340 DU 05-06-1946 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE L'ART. 7 DE L'ORDONNANCE NO 452658 DU 02-11-1945 RELATIVE AUX CONDITIONS D'ENTREE ET DE SEJOUR EN FRANCE DES ETRANGERS  }
  7. {  Arrêté du 22 juillet 1992 relatif à l'attestation de garantie financière des avocats  }
  8. {  Décret n°93-136 du 28 janvier 1993 modifiant le décret n° 92-89 du 22 janvier 1992 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées  }
  9. {  Décret n° 47-1192 du 23 juin 1947 fixant le montant des taxes à percevoir pour les mandats de poste échangés entre l’Indochine d'une part, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et l’Irlande du Nord, l'Inde britannique, le Canada, l’île de Malte, la Nouvelle-Zélande, l'union de l’Afrique du sud, les autres colonies et dominions britanniques, les États-Unis d’Amérique, la république de Costa-Rica et l’État libre d’Irlande, d'autre part  }
  10. {  Décret n°2006-530 du 9 mai 2006 relatif à l'Agence française de développement et modifiant le code monétaire et financier (partie réglementaire).  }
  11. {  Décret n° 49-978 du 20 juillet 1949 portant publication de la convention tendant à éviter les doubles ‎impositions résultant de l’application des impôts sur la fortune ou sur ‎l’accroissement de fortune établis ‎en France et en Tchécoslovaquie et de deux lettres annexes signées à Paris le 6 août 1948‎  }
  12. {  Arrêté du 6 août 2015 portant nomination (administration centrale)  }
  13. {  Arrêté du 16 juillet 2018 portant admission à la retraite (administrateur civil)  }
  14. {  Arrêté du 9 juillet 1971 AGREMENT DE MANIFESTATIONS COMMERCIALES  }
  15. {  Arrêté du 25 octobre 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)  }
  16. {  Arrêté du 28 avril 1980 AUTORISATION A LA SOCIETE NATIONALE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION DE CEDER SA PARTICIPATION DANS LE CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE MANAGEMENT SCIENTIFIQUE  }
  17. {  Arrêté du 28 février 2011 portant application du I de l'article R. 314-50 du code de l'action sociale et des familles pour les services mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles exerçant une activité d'équipe spécialisée Alzheimer intervenant à domicile  }
  18. {  Décret n°92-1357 du 28 décembre 1992 modifiant l'article R. 510-6 du code de l'urbanisme  }
  19. {  Arrêté du 13 août 1971 COMITE TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL  }
  20. {  Arrêté du 16 juillet 2018 portant admission à la retraite (administrateurs civils)  }

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