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{ Décret n°60-1331 du 21 novembre 1960 MODIFIANT ET COMPLETANT LE DECRET 1720 DU 21-06-1943 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 341 DU 21-06-1943 MODIFIANT LE REGIME DU DEPOT LEGAL }
{ Arrêté du 13 septembre 2011 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles délivrées par un Etat membre de la Communauté européenne ou un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen pour les professions régies par le code de l'aviation civile et modifiant les arrêtés du 8 juillet 1955 relatif aux brevet et licence de photographe navigant professionnel de l'aéronautique civile, du 3 décembre 1956 relatif à la création d'un brevet et d'une licence de parachutiste professionnel et d'une qualification d'instructeur et du 16 juillet 2007 relatif à la qualification et à la formation des personnels AFIS }
{ Arrêté du 30 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2008 modifié fixant la liste des services dans lesquels exercent des agents principaux des services techniques de première catégorie du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales }
{ Décret du 6 octobre 2011 portant nomination de représentants de l'Etat au conseil d'orientation de la Compagnie française pour l'exposition de Shanghai }
{ Décret du 2 décembre 1937 M. CAMILLE CHAUTEMPS,PRESIDENT DU CONSEIL,EST CHARGE DE L'INTERIM DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES PENDANT L'ABSENCE DE M. DELBOS }
{ Décret n°60-1379 du 21 décembre 1960 COMMISSION NATIONALE D'INTEGRATION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES }
{ Décret n°2000-33 du 11 janvier 2000 modifiant le décret n° 94-868 du 7 octobre 1994 définissant les épreuves prévues à l'article L. 356 (2°) du code de la santé publique relatif à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, de chirurgien-dentiste et de sage-femme }
{ Décret n°59-290 du 13 février 1959 ATTRIBUTIONS DE M. JACQUES SOUSTELLE, MINISTRE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE (TERRITOIRES D'OUTRE-MER DE LA REPUBLIQUE, DOM, SAHARA) }
{ Arrêté du 10 décembre 1976 TARIFICATION DU RISQUE PROFESSIONNEL DES DOCKERS MARITIMES }
{ Arrêté du 14 avril 1981 RELATIF AU LIVRET D'EPARGNE DU TRAVAILLEUR MANUEL }
{ Arrêté du 6 octobre 2011 portant nomination (administration centrale) }
{ Arrêté du 6 octobre 2011 portant nomination (administration centrale) }
{ Décret n°71-507 du 28 juin 1971 relatif aux salaires forfaitaires servant de base au calcul des cotisations des marins et des contributions des armateurs au profit des caisses de l'établissement national des invalides de la marine. }
{ Décision du 7 octobre 2011 modifiant la décision du 5 avril 2011 portant délégation de signature (direction des affaires financières) }
{ Décret du 13 janvier 1938 MODIFIE LE NOMBRE DES SECTIONS DU CONSEIL FIXE PAR LE DECRET-LOI DU 05-05-1934 }
{ Décret du 12 décembre 1887 DU GOUVERNEMENT }
{ Décret du 15 janvier 1922 DU GOUVERNEMENT }
{ Décret n°87-814 du 6 octobre 1987 modifiant les règles d'organisation et de fonctionnement de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales }
{ Arrêté du 21 septembre 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs en chef d'agronomie) }
{ Arrêté du 24 mars 2011 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux) }

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