TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 2011-225 L du 16 juin 2011  }
  2. {  Arrêté du 3 décembre 2024 portant modification de l'arrêté du 21 octobre 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée  }
  3. {  Arrêté du 10 octobre 1989 FIXANT LES CONDITIONS DE PERCEPTION DES COTISATIONS AU BENEFICE DU COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE MIDI-PYRENEES DU FAIT DE L'EXTENSION DES REGLES POUR LES POIRES  }
  4. {  Arrêté du 23 octobre 1990 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1979 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires du corps des inspecteurs généraux adjoints, du corps administratif supérieur et du corps de l'inspection de l'Office national interprofessionnel des céréales  }
  5. {  Avis d'examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers  }
  6. {  Arrêté du 10 octobre 1989 FIXANT LES CONDITIONS DE PERCEPTION DES COTISATIONS AU BENEFICE DU COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DU NORD DE LA FRANCE DU FAIT DE L'EXTENSION DES REGLES POUR LES POMMES  }
  7. {  Arrêté du 2 novembre 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES  }
  8. {  Arrêté du 4 décembre 2024 portant inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole mentionnée à l'article R. 123-43 du code de la sécurité sociale  }
  9. {  Décision n° 2024-6333 AN du 6 décembre 2024  }
  10. {  Arrêté du 30 octobre 1962 MODIFICATION DES ARTICLES 1, 9, 11, 12 DE L'ARRETE DU 23 août 1952  }
  11. {  Arrêté du 10 février 1964 REMUNERATION DES PERSONNELS DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION, DE SOINS OU DE CURE PUBLICS (A COMPTER DU 1 JANVIER 1964 ET DU 1 AVRIL 1964)  }
  12. {  Arrêté du 9 novembre 1989 FIXANT LES TAUX JOURNALIERS MOYENS DE L'INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALES DE REMPLACEMENT AUX PERSONNELS ASSURANT DES REMPLACEMENTS DANS LE PREMIER ET LE SECOND DEGRE  }
  13. {  Décision n° 2024-6372 AN du 6 décembre 2024  }
  14. {  Arrêté du 26 février 2014 portant suppression d'un office d'huissier de justice et transfert d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)  }
  15. {  Arrêté du 24 décembre 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  16. {  Arrêté du 31 octobre 1989 RELATIF A LA REPARTITION DU PRELEVEMENT OPERE SUR LE FONDS DE RESERVE ET DE GARANTIE DES CAISSES D'EPARGNE  }
  17. {  Arrêtés du 3 septembre 1996 portant nomination (administration générale)  }
  18. {  Arrêté du 31 mars 1966 APPROBATION D'UNE DECISION FIXANT LA COTISATION APPLICABLE AUX VENDANGES 1965 ET DESTINEE AU FINANCEMENT DU COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE  }
  19. {  Arrêté du 26 décembre 2013 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé  }
  20. {  Décret du 26 septembre 1996 portant nomination d'un chef de mission de coopération et d'action culturelle  }

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