TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 1er mars 2024 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  2. {  Résultats des tirages du Keno du mercredi 16 mars 2011  }
  3. {  Arrêté du 29 janvier 2001 portant organisation interne du service du contrôle du trafic aérien  }
  4. {  Arrêté du 28 avril 1987 COMPLETANT L'ARRETE DU 12-03-1973 MODIFIE ET COMPLETE FIXANT LA LISTE DES SERVICES PUBLICS URBAINS DE TRANSPORT EN COMMUN DE VOYAGEURS DONT LES AGENTS PEUVENT ETRE HABILITES A CONSTATER LES INFRACTIONS AFFECTANT,DANS LES AGGLOMERATIONS,LA CIRCULATION,L'ARRET ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES DE CES SERVICES EN APPLICATION DE L'ART. R250-1 DU CODE DE LA ROUTE  }
  5. {  Arrêté du 15 juillet 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la poissonnerie (n° 1504)  }
  6. {  Arrêté du 1er mars 2024 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)  }
  7. {  Décision n° 2024-154 du 28 février 2024 relative au candidat recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures prévu par la décision n° 2023-1216 du 20 décembre 2023 pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans la zone de Brest  }
  8. {  Arrêté du 27 mai 1966 INSTITUTION AUPRES DE CHAQUE RECTEUR D'ACADEMIE D'UNE CAP PROVISOIRE COMPETENTE A L'EGARD DES DACTYLOS RONEOTYPISTES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ADMINISTRES PAR L'ETAT ET RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE  }
  9. {  Décret n° 2011-288 du 18 mars 2011 relatif à la limite d'âge des agents de la Société nationale des chemins de fer français et de la Régie autonome des transports parisiens  }
  10. {  Arrêté du 1 décembre 1982 M. SOULMAGNON EST NOMME MEMBRE DE LA COMMISSION DES RECHERCHES SCIENTIFIQUES SUR LA SECURITE DANS LES MINES ET CARRIERES,AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'ADMINISTRATION DES MINES,EN REMPLACEMENT DE M. TRICOIRE,A COMPTER DU 01-12-1982  }
  11. {  Arrêté du 2 février 2001 portant inscription à un tableau d'avancement (génie rural, eaux et forêts)  }
  12. {  Arrêté du 17 février 2003 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel ouvert au titre de l'année 2003 pour l'accès au grade de premier surveillant des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire  }
  13. {  Arrêté du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus, agent causal de la maladie de la Sharka, sur les végétaux sensibles du genre Prunus  }
  14. {  Décret du 29 août 2024 portant intégration (enseignement supérieur) - M. CHEDOTAL (Alain)  }
  15. {  Arrêté du 30 mars 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  16. {  Commissions mixtes paritaires  }
  17. {  Décret du 7 février 2001 abrogeant le décret du 9 septembre 1977 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre radioélectrique de Rodez (Aveyron)  }
  18. {  Arrêté du 21 mai 1984 AUTORISATION A LA SOCIETE NATIONALE FRANCE-REGIONS-3 A PRENDRE UNE PARTICIPATION FINANCIERE DANS LE CAPITAL D'UNE SOCIETE: SOCIETE FRANCE-REGIONS-3-PUBLICITE NORD-PICARDIE  }
  19. {  Décret du 18 mars 2011 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) - M. Verlhiac (Jean-François)  }
  20. {  Arrêté du 30 avril 2015 fixant pour l'année 2015 le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d'intervention régional et le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du code de la sécurité sociale  }

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