TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 23 mai 1991 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de détail des fruits et légumes, épicerie, produits laitiers }
{ Arrêté du 19 décembre 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes (n° 538) }
{ Arrêté du 20 mars 1990 portant déclassement et reclassement d'une route (voiries nationale et communale) }
{ Arrêté du 8 février 1982 FIXATION DES MODALITES DES EPREUVES POUR L'ACCES AU CYCLE PREPARATOIRE AU 2EME CONCOURS D'ADMISSION AUX SESSIONS DE FORMATION DES ASSISTANTS DE DIRECTION }
{ Arrêté du 24 avril 1991 portant nomination et titularisation (personnels de préfecture) }
{ Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-directions et services de la direction de l'architecture et du patrimoine. }
{ Arrêté du 30 septembre 2004 relatif à l'informatisation de l'orientation et du suivi des inspecteurs de la santé publique vétérinaire. }
{ Arrêté du 2 octobre 2015 portant délégation de signature (direction générale du Trésor) }
{ Décret du 29 août 1996 portant nomination de directeurs à l'administration centrale }
{ Arrêté du 30 septembre 2004 relatif à l'informatisation de l'orientation et du suivi des inspecteurs de santé publique vétérinaire. }
{ Décret du 13 octobre 1953 relatif à l'édification d'un mémorial de la déportation à Struthof. }
{ Arrêté du 21 juillet 2015 portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses }
{ Arrêté du 3 juillet 1991 portant nomination à la commission spécialisée des travaux de décoration effectués au titre du 1 p. 100 dans les constructions réalisées par le ministère de l'intérieur }
{ Arrêté du 17 juin 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours de recrutement de professeurs de sport réservé à certains agents non titulaires relevant du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (femmes et hommes) }
{ Arrêté du 25 mars 1982 EXTENSION D'ACCORDS MODIFIANT LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA CONSERVE DU 17-01-1952 MISE A JOUR EN décembre 1967: }
{ Décision n° 2005-299 du 21 juin 2005 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2001-479 du 20 février 2001 portant reconduction d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre dénommé Europe 2 Champagne }
{ Décret n°2004-901 du 30 août 2004 portant modification de la liste des communes où est autorisée l'utilisation de machines à voter annexée à la partie Réglementaire du code électoral. }
{ Arrêté du 26 juillet 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique }
{ Arrêté du 29 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2014 fixant le montant des rémunérations dues en contrepartie des services rendus par la direction de l'information légale et administrative }

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