TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 4 novembre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  2. {  Décision n° 2011-BO-014 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Irulegiko Irratia pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Irulegiko Irratia  }
  3. {  Arrêté du 22 avril 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de pharmacien au sein d'une pharmacie à usage intérieur en application des dispositions de l'article R. 5126-4 du code de la santé publique  }
  4. {  Arrêté du 30 septembre 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  5. {  Arrêté du 28 février 2025 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense)  }
  6. {  Arrêté du 18 avril 2025 portant nomination au Conseil national des territoires pour la culture  }
  7. {  Décret n°97-160 du 20 février 1997 pris pour la mise en oeuvre du transfert d'attributions de la direction générale des impôts à la direction générale des douanes et droits indirects en matière de contributions indirectes et modifiant l'article R. 247-5 du livre des procédures fiscales  }
  8. {  Arrêté du 16 juillet 1993 portant extension d'un avenant à l'accord de la pâtisserie, confiserie, glacerie, chocolaterie portant création du fonds d'assurance formation salariés  }
  9. {  Décret du 10 mars 1998 portant nomination au conseil d'administration de France Télécom  }
  10. {  Directive 79/409/CEE du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages  }
  11. {  Décret du 10 mars 1998 portant nomination d'un ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies et des organisations internationales à Vienne  }
  12. {  Arrêté du 10 décembre 1982 RELATIF AU PROGRAMME DE COMPTABILITE DE L'EXAMEN DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES COMPTABLE-MECANOGRAPHE.A LA SESSION DE 1983,LES CANDIDATS AURONT A TITRE EXCEPTIONNEL LE CHOIX ENTRE DEUX SUJETS,DONT L'UN PORTERA SUR L'ANCIEN PLAN COMPTABLE  }
  13. {  Arrêté du 21 juillet 1993 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie du Haut-Rhin  }
  14. {  Arrêté du 8 mars 1994 fixant les modalités du contrôle financier sur la Caisse nationale des monuments historiques et des sites  }
  15. {  Directive Européenne n°79-489 du 18 avril 1979 DE LA COMMISSION NO 79489 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 71320 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU FREINAGE DE CERTAINES CATEGORIES DE VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES  }
  16. {  Décret du 12 mai 1998 portant abrogation du décret du 18 mai 1976 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre de radionavigation Oméga de Saint-Paul (Réunion)  }
  17. {  Arrêté du 10 décembre 1982 NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PEDAGOGIQUE DE L'ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE (ENM):  }
  18. {  Arrêté du 20 août 1993 portant intégration (administration centrale)  }
  19. {  Arrêté du 6 décembre 1982 MONTANT DE L'INDEMNITE ACCORDEE AU SECRETAIRE GENERAL DU COMITE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS SOCIALES AGRICOLES (BAPSA): 4516FRS  }
  20. {  Arrêté du 4 février 1997 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1984 fixant les capacités des récipients et les masses nettes et volumes nets pour les produits de lavage et de nettoyage en préemballages  }

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