TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 5 mai 1994 fixant les modalités d'application des limitations de vitesse maximales imposées aux conducteurs de véhicules titulaires du permis de conduire depuis moins de deux ans }
{ Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours }
{ Arrêté du 7 mars 2011 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 147 Charente en France métropolitaine }
{ Décret n°66-393 du 13 juin 1966 ASSURANCES MALADIE, MATERNITE ET INVALIDITE DES EXPLOITANTS AGRICOLES ET DES MEMBRES DE LEUR FAMILLE NON SALARIES }
{ Arrêté du 7 mars 2011 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 152 Alsace dans la région d'information de vol de Reims }
{ Arrêté du 14 mars 2011 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2011 à l'examen professionnel pour l'accès dans le corps des assistants d'administration de l'aviation civile au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, direction générale de l'aviation civile et Météo-France }
{ Décret n°94-1115 du 20 décembre 1994 portant attribution d'une indemnité de maniement de fonds aux régisseurs économes des écoles de rééducation professionnelle de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Alsace) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et matériaux }
{ Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube (n° 8214) }
{ Arrêté du 14 mars 2011 autorisant l'ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie }
{ Décision du 17 juillet 2009 portant délégation de signature (service des affaires financières, sociales et logistiques) }
{ Arrêté du 9 mars 2011 modifiant l'arrêté du 13 mars 2009 pris pour l'application de l'article D. 162-8 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 15 mars 2007 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée }
{ Arrêté du 2 octobre 2023 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance des diplômes et titres de formation professionnelle maritime }
{ Arrêté du 14 mars 2011 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale }
{ Décret n° 2012-358 du 14 mars 2012 portant publication de la décision CM-I-11 du 21 juin 2011 relative à l'adoption d'amendements à l'article 3.31 du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes) adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la Commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (1) }
{ Décision n° 2007-91 du 6 mars 2007 portant habilitation de certains agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et de ceux placés sous son autorité en vue de constater les infractions définies par l'article 78 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication }
{ Arrêté du 11 mai 1992 PORTANT NOMINATION (ADMINISTRATION CENTRALE) }
{ Arrêté du 24 janvier 1992 relatif à la prime d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques }
{ Arrêté du 12 mai 1993 retirant l'arrêté du 24 mars 1993 portant création d'un conseil d'orientation des programmes communautaires }

Résultats 4061 à 4080

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