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{ Arrêté du 22 décembre 1959 DES SPECIALITES QUI DEFINISSENT LE DIPLOME DE DOCTEUR SANCTIONNANT LE TROISIEME CYCLE D'ENSEIGNEMENT DANS LES FACULTES DES SCIENCES }
{ Décret du 11 août 1950 MODIFICATION DU DECRET DU 12-07-1950: JEAN-MARIE LOUVEL,MINISTRE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE EST CHARGE DE L'INTERIM DU MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS PENDANT L'ABSENCE D'ANTOINE PINAY }
{ Arrêté du 2 juin 2009 portant création du traitement de données à caractère personnel AGIL }
{ Arrêté du 7 décembre 2009 fixant les montants du régime indemnitaire des directeurs des instituts régionaux d'administration }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de teillage du lin }
{ Arrêtés du 7 mars 1990 portant nomination de délégués départementaux des services sociaux }
{ Décret du 13 octobre 1982 M. PUISSANT ROBERT EST NOMME AMBASSADEUR EXTRAORDINAIRE ET PLENIPOTENTIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE DE KIRIBATI }
{ Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé « Booster » }
{ Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires, modifié par l'arrêté du 9 mars 2004 et l'arrêté du 27 septembre 2005 }
{ Décret n° 2009-1513 du 7 décembre 2009 relatif à l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne }
{ Arrêté du 12 février 1990 portant répartition de crédits }
{ Arrêté du 19 novembre 2009 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes }
{ Arrêté du 27 novembre 2009 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant contingent de licences et de droits d'accès aux bassins pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour l'année 2010 }
{ Arrêté du 27 novembre 2009 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche à la langoustine (Nephrops norvegicus) dans les eaux du golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b, d et e) }
{ Arrêté du 3 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant désignation de l'opérateur chargé de fournir le service de renseignements de la composante du service universel prévue au 2° de l'article L. 35-1 du code des postes et des communications électroniques }
{ Décret du 7 décembre 2009 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Fédération de Saint-Christophe-et-Niévès, en résidence à Castries - M. Prom (Michel) }
{ Décret du 7 décembre 2009 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Vincent-et-les-Grenadines, en résidence à Castries - M. Prom (Michel) }
{ Décret du 31 décembre 1998 portant intégration (administration préfectorale) }
{ Arrêté du 17 décembre 2003 portant habilitation ou agrément de divers organismes ou associations pour la formation au brevet national d'instructeur de secourisme }
{ Décision no 2000-435 DC du 7 décembre 2000 }

Résultats 4021 à 4040

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