TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 5 mai 1989 PRIS EN APPLICATION DU DECRET 8831 DU 08-01-1988 COMPLETANT LE CODE DES COMMUNES ET RELATIF AUX SECTIONS DE COMMUNES  }
  2. {  Arrêté du 23 mars 1984 EMOLUMENTS,REMUNERATIONS OU INDEMNITES DES PERSONNELS MEDICAUX EXERCANT LEURS FONCTIONS A PLEIN TEMPS OU A TEMPS PARTIEL DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS  }
  3. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de la Gironde  }
  4. {  Arrêté du 12 février 2015 portant report de crédits  }
  5. {  Arrêté du 24 septembre 2001 fixant la liste des programmes de dépistage organisé des maladies aux conséquences mortelles évitables  }
  6. {  Arrêté du 2 novembre 2011 autorisant l'acceptation d'un legs  }
  7. {  Arrêté du 14 mars 1984 DES SERVICES URBAINS DE TRANSPORTS EN COMMUN DE VOYAGEURS DONT LES AGENTS PEUVENT ETRE HABILITES A CONSTATER LES INFRACTIONS AFFECTANT DANS LES AGGLOMERATIONS LA CIRCULATION,L'ARRET ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES DE CES SERVICES,EN APPLICATION DE L'ART. R250-1 DU CODE DE LA ROUTE  }
  8. {  Décret du 4 janvier 1966 COMPAGNIE D'AMENAGEMENT DES COTEAUX-DE-GASCOGNE  }
  9. {  Arrêté du 21 novembre 2001 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de la région Bretagne du fait de l'extension des règles pour les carottes  }
  10. {  Arrêté du 27 octobre 2023 portant modification de l'arrêté du 13 mars 2023 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels  }
  11. {  Arrêté du 19 mai 1983 COEFFICIENTS ET DUREE DES DIFFERENTES EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE  }
  12. {  Décret n° 2004-294 du 26 mars 2004 pris pour l'application de l'article 9-1 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique  }
  13. {  Décret n°67-36 du 11 janvier 1967 PORTANT MAJORATION D'ALLOCATIONS D'AIDE SOCIALE  }
  14. {  Arrêtés du 19 novembre 2001 portant radiation (administration centrale)  }
  15. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales  }
  16. {  Décret du 21 décembre 2023 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle  }
  17. {  Décision n° 2024-836 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Nantes Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Hit West dans la zone de Lorient  }
  18. {  Arrêté du 30 décembre 1985 RELATIF AUX PRIX ET TARIFS DES SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS INTERURBAINS DE VOYAGEURS PENDANT L'ANNEE 1986  }
  19. {  Décret du 28 mars 1973 CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES  }
  20. {  Arrêté du 10 août 2001 modifiant l'arrêté du 30 mars 1999 modifié agréant les agents des comités économiques agricoles fruits et légumes pour rechercher et constater les infractions définies aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation  }

Résultats 4101 à 4120

Précédent 203204205 206 (page actuelle) 207208209 Suivant