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{ Décret du 23 décembre 2011 portant nomination (enseignements supérieurs) }
{ Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination au cabinet de la ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle }
{ Décision du 22 décembre 2011 portant cessation de fonctions d'un rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence }
{ Résultats de l'événement n° 528 Cote & Match du mercredi 5 août 2009 }
{ Décret n°75-249 du 9 avril 1975 MODIFIANT LE D. 64785 DU 30-07-1964 }
{ Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance britannique de risques contractés en France en libre prestation de services }
{ Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance britannique d'engagements contractés en France en libre prestation de services }
{ Arrêté du 26 octobre 2004 portant nomination (agents diplomatiques et consulaires) }
{ Arrêté du 11 février 1963 PRIX DE JOURNEE APPLICABLES A COMPTER DU 1 JANVIER 1963 AUX PERSONNES HOSPITALISEES A L'ETABLISSEMENT NATIONAL DE BIENFAISANCE DE SAINT-MAURICE }
{ Arrêté du 16 mai 1962 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU HAUT COMITE DE LA JEUNESSE }
{ Résultats des tirages du Keno du mercredi 3 mai 2006 }
{ Loi n° 52-351 du 31 mars 1952 constituant de détachements de météorologie affectés organiquement à certaines grandes unités et formations de l'armée de l'air et fixant le régime des fonctionnaires de la météorologie en service dans ces détachements }
{ Résultats des tirages du Keno du jeudi 22 décembre 2011 }
{ Publication générale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l'exercice 2010 }
{ Décret n°85-1277 du 3 décembre 1985 FIXANT DES MODALITES TEMPORAIRES D'ACCES AU CORPS DES AGENTS DE BUREAU DE L'ADMINISTRATION CENTRALE ET DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE ET DU MINISTERE DU TRAVAIL,DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE }
{ Décision du 23 décembre 2011 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale du service du commissariat des armées) }
{ Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément de l'Association des contrôleurs indépendants (ACI) pour le contrôle des grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime }
{ Ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte }
{ Arrêté du 23 décembre 2011 portant désignation des associations agréées au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique et représentées au Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques }
{ Décret no 90-41 du 9 janvier 1990 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales }

Résultats 4101 à 4120

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