TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 20 octobre 1959 MONEDIERES (CORREZE) : MODIFICATION DE L'A. DU 30 MARS 1953  }
  2. {  Arrêté du 16 mars 2012 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique  }
  3. {  Décret du 23 mai 2023 portant nomination (magistrature) - M. LOGELIN (Cédric)  }
  4. {  Arrêté du 19 février 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un concours réservé aux agents non titulaires pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat et fixant le nombre de postes  }
  5. {  Arrêté du 5 novembre 1959 CONDITIONS D'AVANCEMENT DE GRADE DES AGENTS COMMUNAUX  }
  6. {  Arrêté du 22 avril 2024 modifiant l'arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies d'avances et de recettes)  }
  7. {  Arrêté du 10 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 27 juin 2001 portant statut des fédérations régionales des chasseurs  }
  8. {  Délibération n° 11/123 AC de l'Assemblée de Corse prise au titre de l'article L. 4422-16 du code général des collectivités territoriales et portant proposition de modification de dispositions législatives du code électoral et du code général des collectivités territoriales relatives à l'Assemblée de Corse et au conseil exécutif de Corse  }
  9. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la radiodiffusion  }
  10. {  Arrêté du 22 avril 2024 portant nomination par intérim du président du directoire du grand port maritime de la Martinique  }
  11. {  Décision n° 2024-CA-22 du 26 mars 2024 autorisant l'association Zones d'Ondes à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio La Salle  }
  12. {  Décrets du 5 octobre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)  }
  13. {  Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers  }
  14. {  Décret no 96-813 du 11 septembre 1996 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur l'entreposage, dans des conditions de sécurité, des composés hydrogènes lithiés issus du démantèlement des armes nucléaires en Russie (ensemble une annexe), signé à Paris le 17 novembre 1994 (1)  }
  15. {  Arrêté du 5 juillet 2011 autorisant la cession amiable d'un ensemble immobilier domanial  }
  16. {  Décret du 10 août 2011 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils  }
  17. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Bretagne)  }
  18. {  Arrêté du 30 janvier 2024 portant modification des conditions d'inscription du générateur de champ électrique antimitotique OPTUNE de la société NOVOCURE inscrit au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  19. {  Arrêté du 26 avril 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel exceptionnel de recrutement dans le corps des chargés d'études documentaires du ministère de la culture  }
  20. {  Arrêté du 30 août 2001 autorisant l'association Camera di commercio italiana di Nizza Sophia Antipolis, Costa azurra, à utiliser la dénomination chambre de commerce italienne de Nice  }

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