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{ Arrêté du 22 juillet 2009 nommant une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels) }
{ Liste d'admissibilité suite aux épreuves écrites du concours d'entrée à l'Ecole du service de santé des armées de Lyon-Bron organisé en 2009 (catégorie PCEM 1) }
{ Arrêté du 14 avril 1969 GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES, GRAINES ET PLANTS }
{ Arrêté du 24 octobre 2010 relatif à la mise en réserve individuelle d'une partie de la récolte 2010 revendiquée en appellation d'origine contrôlée Champagne et à la sortie de la réserve au cours de la campagne 2010-2011 }
{ Arrêté du 22 juillet 2009 portant admission à la retraite (inspection générale des finances) }
{ Décret du 29 juillet 2009 portant affectation d'officiers généraux }
{ Arrêté du 24 juin 2009 portant nomination au cabinet du ministre }
{ Arrêté du 15 juillet 1959 PROROGATION DE L'AUTORISATION DONNEE PAR L'ARRETE DU 7 JUILLET 1958 POUR LA DUREE DE LA CAMPAGNE 1959-1960 }
{ Décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux installations de service du réseau ferroviaire }
{ Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière }
{ Arrêtés du 25 septembre 1995 portant promotion (inspection du travail) }
{ Décret du 9 août 1958 ORDRE DU MERITE MILITAIRE }
{ Arrêté du 28 juillet 2009 portant nomination et détachement (administration centrale) }
{ Arrêté du 4 juin 2009 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 }
{ Arrêté du 20 juillet 2009 portant modification de l'arrêté du 16 mars 2009 relatif à l'exercice des fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale }
{ Arrêté du 17 décembre 2007 portant reconnaissance d'une union d'organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture }
{ Décision n° 2009-449 du 7 juillet 2009 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF1) }
{ Décision n° 2009-466 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-1035 du 6 novembre 2007 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio }
{ Avis relatif à une décision portant approbation du transfert par la Caisse de retraites bancaires du groupe CIC de ses provisions ou réserves auprès des Assurances du Crédit mutuel vie (ACM vie) }
{ Directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques }

Résultats 4041 à 4060

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