TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 27 décembre 1961 MONTANT DE LA REMUNERATION (16 FRS) A PRENDRE POUR BASE DE CALCUL DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE POUR LES CHAUFFEURS DE TAXI DE LA VILLE DE MARSEILLE  }
  2. {  Arrêté du 22 mars 2004 portant ouverture de concours pour le recrutement d'administrateurs territoriaux (session 2004)  }
  3. {  Décrets du 19 août 2004 portant nomination (chambres régionales des comptes)  }
  4. {  Arrêté du 13 décembre 1993 relatif à la constitution des stocks stratégiques pétroliers dans les départements d'outre-mer  }
  5. {  Arrêté du 15 novembre 1990 portant approbation du compte financier de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales pour l'exercice 1989  }
  6. {  Arrêtés du 2 novembre 1999 portant titularisation (administration centrale)  }
  7. {  Décision n° 2002-65 du 29 janvier 2002 portant extension de la décision n° 2000-485 du 14 mars 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Office municipal des sports et de la culture à Cernay pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cigogne  }
  8. {  Arrêté du 24 décembre 1993 fixant le montant de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 1994  }
  9. {  Décret n°70-207 du 9 mars 1970 relatif au pilotage des bateaux, convois et autres engins flottants fluviaux qui effectuent une navigation en mer, dans les ports et rades, sur les étangs ou canaux salés dépendant du domaine public maritime et dans les estuaires, fleuves, rivières et canaux en aval du premier obstacle à la navigation des bâtiments de mer.  }
  10. {  Arrêtés du 21 décembre 1998 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  11. {  Décret du 15 février 2006 modifiant le décret du 13 juin 1939 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Rully"  }
  12. {  Avis relatif à l'élargissement d'accords régionaux (Bretagne, Nord - Pas-de-Calais) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment  }
  13. {  Décret n°86-770 du 10 juin 1986 fixant la liste des maladies dont la déclaration est obligatoire en application de l'article L. 11 du code de la santé publique  }
  14. {  Arrêté du 13 décembre 1991 relatif à la suspension d'une licence d'agent de voyages  }
  15. {  Décret n° 2016-1398 du 18 octobre 2016 modifiant le décret n° 2011-338 du 29 mars 2011 portant modification de l'organisation judiciaire dans le Département de Mayotte  }
  16. {  Arrêté du 27 juin 1974 fixant les conditions d'application des règles de croisement.  }
  17. {  Arrêté du 6 janvier 1999 portant retrait de l'arrêté du 24 décembre 1998 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au premier comité technique paritaire ministériel du ministère des affaires étrangères  }
  18. {  Décret no 99-689 du 30 juillet 1999 fixant les conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires de Météo-France dans le corps de l'Etat des aides-techniciens de la météorologie pour l'administration de la Polynésie française  }
  19. {  Décret du 18 mars 2002 portant nomination (Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)  }
  20. {  Arrêté du 23 avril 1997 portant détachement (Cour des comptes)  }

Résultats 3721 à 3740

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