TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 16 mai 1986 RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DE LA CREME (DESCRIPTION EN ANNEXE) }
{ Arrêté du 28 novembre 1985 RELATIF AU BUDGET DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU GRAND-LOUVRE POUR L'EXERCICE 1985 }
{ Arrêté du 20 juin 1986 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS }
{ Arrêté du 12 octobre 1950 APPLICATION A LA SOCIETE MINIERE DE PECHELBRONN (TRAVAUX DE RECHERCHES) DU REGIME DE SECURITE SOCIALE DANS LES MINES }
{ Arrêté du 14 avril 1986 PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 18-03-1985 RELATIF AU CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES POUR L'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION ESCRIME (TEXTE NON PUBLIE) }
{ LOI n° 2004-627 du 30 juin 2004 modifiant les articles 1er et 2 de la loi n° 2003-6 du 3 janvier 2003 portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques et relative au recouvrement, par les institutions gestionnaires du régime d'assurance chômage, des prestations de solidarité versées entre le 1er janvier et le 1er juin 2004 aux travailleurs privés d'emploi dont les droits à l'allocation de retour à l'emploi ont été rétablis (1) }
{ Arrêté du 20 juin 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-04-1982 RELATIF AUX REGLES GENERALES D'ATTRIBUTION DE L'AIDE INSTITUEE EN FAVEUR DES ARTISANS ET COMMERCANTS PAR L'ART. 106 DE LA LOI DE FINANCES POUR 1982 (811160 DU 30-12-1981) }
{ Arrêté du 2 juin 1952 VALIDATION DES SERVICES COMPTANT COMME SERVICE A LA MER POUR L'ADMISSION DE CERTAINS CANDIDATS DANS LE CORPS DES ADMINISTRATEURS DE L'INSCRIPTION MARITIME }
{ Arrêté du 27 juin 1986 PORTANT OUVERTURE ET REPORT DE CREDITS }
{ Arrêté du 9 octobre 1986 FIXANT LA LIMITE POUR L'ETRANGER JUSQU'A LAQUELLE LES FOURNISSEURS SONT DISPENSES DE PRODUIRE DES MEMOIRES OU FACTURES }
{ Arrêté du 16 avril 1953 CREATION D'UNE COMMISSION DES INDUSTRIES DE TRANSFORMATIONS }
{ Arrêté du 20 octobre 1986 PRIS EN APPLICATION DE L'ART. L245-4 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE }
{ Arrêté du 3 avril 1953 COMMISSION SPECIALE DE CASSATION DES PENSIONS }
{ Arrêté du 23 juin 1952 OUVERTURE EN 1952 D'UN CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE TECHNICIENS STAGIAIRES DU CADASTRE }
{ Arrêté du 28 octobre 1986 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE FRANCAISE DE PARTICIPATION INDUSTRIELLES (SFPI) }
{ Arrêté du 3 décembre 1953 COMMISSION CONSULTATIVE CONCERNANT LES DEMANDES D'ACHAT DES PARTICIPATIONS DE L'ETAT DANS LES SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE }
{ Arrêté du 2 juin 1986 PORTANT SPECIALISATION DES ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE POUR L'ANNEE 1986-1987 }
{ Arrêté du 22 décembre 1953 COMITES TECHNIQUES CONSULTATIFS D'IMPORTATION }
{ Arrêté du 11 juin 1986 ETABLISSANT LE SCHEMA DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES STRUCTURES DE LA LOIRE }
{ Arrêté du 5 avril 1956 COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES }

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