TEXTE_VERSION

{ Décision no 99-252 du 1er juin 1999 modifiant la décision no 95-494 du 26 septembre 1995 autorisant la SARL Solorad à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM }
{ Arrêté du 5 décembre 2002 portant nomination (régisseurs d'avances) }
{ Arrêté du 25 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 22 février 2002 fixant les corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires à certaines catégories de personnel de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité }
{ Décrets du 4 août 1990 portant radiation (service des mines) }
{ Arrêté du 7 mai 1999 fixant la liste des candidats autorisés à se présenter aux concours d'entrée à l'Ecole des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes }
{ Arrêté du 5 janvier 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau }
{ Arrêté du 9 juillet 2002 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) }
{ Résultats de délibérations }
{ Décision no 99-254 du 1er juin 1999 modifiant la décision no 95-345 du 11 juillet 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Poste 4 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Dijon }
{ Décret no 99-831 du 17 septembre 1999 relatif au comité départemental de coordination des politiques de prévention et de lutte contre les exclusions }
{ Avis de publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services }
{ Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de Mayotte }
{ Arrêté du 24 juin 1999 portant nomination du secrétaire général du Haut Conseil à l'intégration }
{ Décret n° 2011-933 du 1er août 2011 relatif à certains comités techniques institués au sein des départements ministériels relevant des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de l'économie, de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports }
{ Décret du 6 janvier 2005 portant maintien en détachement (magistrature) }
{ Résultats de l'événement n° 180 Cote & Match du mardi 3 janvier 2006 }
{ Décret n° 2020-1433 du 24 novembre 2020 modifiant le décret n° 2013-1070 du 27 novembre 2013 fixant l'échelonnement indiciaire de certains grades de France Télécom }
{ Arrêté du 21 janvier 1993 portant nomination (régisseurs d'avances) }
{ Arrêté du 2 septembre 1999 portant nomination (ingénieurs-élèves des mines) }
{ Décret du 5 février 2002 portant titularisation (administration préfectorale) }

Résultats 3661 à 3680

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