TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 forêts, bois, étangs et bocage herbager de la Fagne et du plateau d'Anor (zone spéciale de conservation) }
{ LOI n° 2016-563 du 10 mai 2016 ratifiant l'ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (1) }
{ Décret du 19 février 1871 DU GOUVERNEMENT }
{ Arrêté du 25 octobre 2017 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels) }
{ Directive Européenne n°77-16 du 16 décembre 1976 DE LA COMMISSION NO 7716 RELATIVE A L'APPLICATION DE L'ART. 31 DE LA DIRECTIVE (DU 04-03-1969,6973 CEE) CONCERNANT L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES,REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES AU REGIME DU PERFECTIONNEMENT ACTIF EN CE QUI CONCERNE CERTAINS PRODUITS CEREALIERS }
{ Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes }
{ Arrêté du 14 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) }
{ Arrêté du 25 octobre 2017 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels) }
{ du 5 février 1959 ETAT CIVIL.MODIFICATION DE L'INSTRUCTION DU 21-09-1955: PARAGRAPHES 62,65,77,100,111,113,114,133 A 135,150 A 152,155 A 157,159 A 161,163 A 165,167,172,175,177,179,182,186,187,189,191,192,194,195,201,207,208,210,212,213,215,227,229,230,231,240,246 A 248,252,254,262 A 264,283,288,290,295,300 A 302,304,307,316,326,327,332,334,340,344,349,351,358,380,398 A 401,406 A 409,412,415 A 418,456,474,479,511,514,515,534,540,550,575,584,630,632,639,643 }
{ Arrêté du 14 novembre 2022 portant extension d'un accord conclu dans le secteur de l'aérien (n° 20320) }
{ Arrêté du 26 août 2008 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues à l'article 10 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'Etat }
{ Décret n°45-1511 du 7 juillet 1945 ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES }
{ Arrêté du 24 décembre 1998 relatif aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières, les scieries agricoles et la propriété forestière des départements de l'Allier, du Cantal, du Gard, de la Haute-Loire, de la Loire, de la Lozère et du Puy-de-Dôme }
{ Arrêté du 8 juillet 2005 portant titularisation et affectation (inspection du travail) }
{ Directive déléguée (UE) 2017/1011 de la Commission du 15 mars 2017 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l'annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au plomb dans le verre blanc destiné aux applications optiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) }
{ Arrêté du 29 mars 1999 fixant la liste des établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité }
{ Décret du 27 août 2008 portant nomination de la directrice de l'Ecole nationale des greffes - Mme Gaudel (Geneviève), épouse Liotard }
{ Arrêté du 22 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 30 octobre 2012 portant organisation du secrétariat général pour la modernisation de l'action publique }
{ Décret n°80-599 du 30 juillet 1980 FIXANT,EN APPLICATION DE L'ART. L3-2 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE,LE TAUX,LES CONDITIONS D'EXONERATION ET LES MODALITES DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS D'ASSURANCE MALADIE ASSISES SUR LES AVANTAGES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE SERVIS PAR UN ORGANISME AUTRE QUE LES INSTITUTIONS DES REGIMES SPECIAUX }

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