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{ Arrêté du 26 mars 2021 relatif au versement d'une aide au soutien de la trésorerie de la société OPERAPRINCE, fragilisée par la crise du covid-19 }
{ Résultats de l'événement n° 59 Cote & Match du mardi 13 avril 2004 }
{ Arrêté du 4 novembre 1982 EXTENSION DE L'AVENANT N0 13 DU 15-06-1982 (REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL,CONGES ANNUELS,HEURES SUPPLEMENTAIRES) A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES ET DE BATTAGE DU DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME }
{ Décision n° 2022-767 du 14 décembre 2022 abrogeant la délibération du 1er juillet 2022 du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille autorisant l'association Castillon Promotion à exploiter temporairement un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Fréquence Méditerranée }
{ Arrêté du 6 novembre 1997 portant classement (administrateurs civils) }
{ Décret n° 2022-1448 du 31 octobre 2022 relatif à la caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon }
{ Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale }
{ Arrêtés du 22 juillet 1998 modifiant le nombre de postes ouverts aux concours réservés pour le recrutement dans le cadre d'emplois d'attaché territorial de conservation du patrimoine (session de 1998) }
{ Décret n° 2021-360 du 31 mars 2021 relatif à l'emploi d'un salarié étranger }
{ Décret n° 2021-357 du 30 mars 2021 portant diverses dispositions en matière de commande publique }
{ Convention constitutive de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France }
{ Décision n° 2003-259 du 11 février 2003 modifiant la décision n° 98-957 portant attribution de ressources en fréquences à la société Bouygues Telecom (opérateur DCS F3) }
{ Décret n° 2021-361 du 31 mars 2021 modifiant le décret n° 2020-926 du 28 juillet 2020 modifié relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable }
{ Arrêté du 19 juin 2023 fixant la liste des opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires }
{ Arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2560 (Métaux et alliages [travail mécanique des]) }
{ Arrêté du 14 novembre 2022 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense }
{ Décret n° 2022-1455 du 23 novembre 2022 portant diverses dispositions applicables à certains emplois supérieurs de la fonction publique de l'Etat }
{ Arrêté du 23 décembre 1997 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes du nord de la France du fait de l'extension des règles pour les endives }
{ Arrêté du 29 mars 2021 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé }
{ Décret n°69-422 du 6 mai 1969 relatif à l'identification des animaux et aux enregistrements zootechniques }

Résultats 3741 à 3760

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