TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 22 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 11 février 2008 portant désignation de l'autorité chargée du contrôle financier sur les établissements publics administratifs du secteur de la culture }
{ Arrêté du 23 avril 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie, de la boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers (n° 992) }
{ Arrêté du 28 février 1973 ASSIMILATION DE CERTAINS EMPLOIS RELEVANT DE LA CAISSE DES RETRAITES DE LA FRANCE D'OUTRE-MER (MINISTERE DES TRANSPORTS) }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Basse-Normandie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment }
{ Arrêté du 22 novembre 2010 relatif à la lutte contre le cynips du châtaignier (Dryocosmus kuriphilus) }
{ Arrêté du 6 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2005 fixant les cas et conditions dans lesquels l'utilisation dans les équipements électriques et électroniques de plomb, de mercure, de cadmium, de chrome hexavalent, de polybromobiphényles ou de polybromodiphényléthers est autorisée }
{ Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer }
{ Arrêté du 7 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1992 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au deuxième grade du corps des professeurs de lycée professionnel }
{ Arrêté du 23 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2009 fixant les conditions et la procédure d'attribution des bourses et aides attribuées aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture }
{ Arrêté du 14 novembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre d'Etat }
{ Décret n°85-69 du 22 janvier 1985 ANNULATION ET OUVERTURE DE CREDITS SUR 1984 AU BUDGET DU MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DU BUDGET,II,SERVICES FINANCIERS,TITRE III }
{ Arrêté du 22 novembre 2010 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 19 mai 1961 SOCIETE CHAMPENOISE D'EXPANSION, CHAMPEX }
{ Arrêté du 24 novembre 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels) }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Picardie) conclu dans le cadre d'un accord national professionnel concernant le secteur du bâtiment et des travaux publics }
{ Arrêté du 12 décembre 1969 APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DECRET 56-585 DU 12-06-1956 PORTANT FIXATION DU SYSTEME GENERAL DE RETRIBUTION DES AGENTS DE L'ETAT ET DES PERSONNELS NON FONCTIONNAIRES ASSURANT A TITRE D'OCCUPATION ACCESSOIRE SOIT UNE TACHE D'ENSEIGNEMENT, SOIT LE FONCTIONNEMENT DES JURYS D'EXAMEN OU DE CONCOURS AU MINISTERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS : }
{ Arrêté du 30 novembre 2010 portant réintégration et détachement (Conseil d'Etat) }
{ Arrêté du 5 mars 2008 modifiant l'arrêté du 9 mai 1994 relatif au rendement des chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux et leur marquage }
{ Décret n° 2015-1070 du 26 août 2015 relatif aux appellations d'origine contrôlée « Graves » et « Graves supérieures » }
{ Décision n° 2009-413 du 23 juin 2009 complétant les décisions n°s 2003-305, 2003-323 du 10 juin 2003, n°s 2005-474, 2005-478 et 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3 }

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