TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 30 mai 2013 portant nomination au cabinet du ministre  }
  2. {  Décret n° 2012-1078 du 24 septembre 2012 relatif à la facturation en cas de fuites sur les canalisations d'eau potable après compteur  }
  3. {  Décret n°98-492 du 17 juin 1998 autorisant la cession à la société Caravelle de la participation majoritaire au capital de Marrel détenue par Altus Participations, filiale indirecte du Consortium de réalisation  }
  4. {  Décret du 5 juin 2013 portant nomination (magistrature) - M. DEBACQ (Michel)  }
  5. {  Arrêté du 30 septembre 1987 PORTANT NOMINATION DE COMMISSAIRES DU GOUVERNEMENT AUPRES DE CHAMBRES REGIONALES DE DISCIPLINE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES  }
  6. {  Arrêté du 15 décembre 2010 portant nomination au conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique  }
  7. {  Arrêté du 21 mai 2013 portant nomination d'une huissière de justice salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  8. {  Arrêté du 31 mai 2013 portant nomination (officiers publics ou ministériels)  }
  9. {  Arrêté du 26 octobre 2004 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la poissonnerie (n° 1504)  }
  10. {  Décret du 22 novembre 1999 relatif aux appellations d'origine contrôlées «Anjou» et «Rosé d'Anjou»  }
  11. {  Décret du 5 juin 2013 portant affectations et élévations, promotions et affectations, promotions dans la 1re et la 2e section, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section et affectations d'officiers généraux  }
  12. {  Décision du 29 avril 2013 portant attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées et du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées  }
  13. {  Arrêté du 1er juin 2013 portant maintien et nomination au cabinet de la ministre  }
  14. {  Arrêté du 21 avril 1945 NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL  }
  15. {  Arrêté du 28 novembre 1991 fixant les fonctions ouvrant droit à l'indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et le montant maximum de cette indemnité  }
  16. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries-graineteries  }
  17. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries-graineteries  }
  18. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDCS de la Manche)  }
  19. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement groupe II (région Midi-Pyrénées)  }
  20. {  Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes  }

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