TEXTE_VERSION

{ Arrêtés du 15 décembre 1994 portant admission à la retraite (administrateurs civils) }
{ Loi n°82-899 du 20 octobre 1982 RELATIVE A L'EXERCICE DES ACTIVITES DE VETERINAIRE }
{ Arrêté du 10 juin 2005 portant délégation de signature (direction des affaires financières) }
{ Arrêté du 21 août 1991 autorisant au titre de la session de 1992 l'ouverture d'un concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés réservé aux maîtres des établissements d'enseignement privés bénéficiant d'un contrat ou d'un agrément définitif }
{ Arrêté du 2 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d'enseigner }
{ Arrêté du 10 juin 2005 portant délégation de signature (direction de la technologie) }
{ Arrêté du 25 novembre 1968 COMMISSION CENTRALE DE CLASSEMENT. DEBIT DE TABAC }
{ Arrêté du 18 mai 2010 autorisant la SARL Parc éolien de la Chaude Vallée à exploiter une installation de production d'électricité }
{ Arrêté du 24 mai 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) }
{ Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'assistante de service social) de la fonction publique hospitalière }
{ Décision n° 2011-BO-034 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Federacion Vivre au Pays - Radio Païs pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Païs }
{ Décret du 16 juin 2005 portant cessation de fonctions d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche }
{ Arrêté du 9 octobre 1969 ETATS-MAJORS DE ZONE DE LA PROTECTION CIVILE }
{ Liste des candidats admis au titre de l'année 2010 aux concours externe et interne pour l'accès au corps des attachés d'administration hospitalière }
{ Décision du 9 novembre 1992 relative à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires privés et d'installation d'équipements matériels lourds }
{ Décision du 4 décembre 1992 relative à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires privés et d'installation d'équipements matériels lourds }
{ Décision n° 2011-RE-21 du 27 octobre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Bretagne Médias pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence 10 }
{ Arrêté du 20 novembre 2006 portant nomination au Comité supérieur de l'emploi }
{ Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000 }
{ Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière }

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