TEXTE_VERSION

  1. {  Ordonnance n°45-2408 du 18 octobre 1945 DISPENSE DE DIPLOME  }
  2. {  Arrêté du 18 novembre 1960 PORTANT NOMINATION D'UN MEMBRE A LA COMMISSION DE LA CHIMIE  }
  3. {  LOI n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire (1)  }
  4. {  Arrêté du 20 décembre 1961 MONTANT DES FRAIS DE GESTION ADMINISTRATIVE AFFERENTS AUX OPERATIONS DE SECURITE SOCIALE DES INVALIDES ET VICTIMES DE GUERRE, APPLICABLE A PARTIR DU 01-01-1961  }
  5. {  Arrêté du 14 décembre 1961 FORMES DES DEMANDES DE PERMIS ET DE DECLARATIONS ETABLIES EN VUE DE L'OBTENTION DU CERTIFICAT DE CONFORMITE  }
  6. {  Ordonnance n°45-2444 du 19 octobre 1945 PORTANT AUTORISATION A L'ETAT DE PRENDRE UNE PARTICIPATION FINANCIERE DANS L'ENTREPRISE DU SANATORIUM DES NEIGES A BRIANCON  }
  7. {  Arrêté du 7 avril 1961 EXTENSION AUX DEPARTEMENTS DES OASIS ET DE LA SAOURA DES ARRETES DES 26-09-1957, 17-03-1958 ET 09-07-1960 RELATIFS AUX MODALITES D'APPLICATION DES ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES  }
  8. {  Arrêté du 20 avril 1961 RELATIF AUX COMPTEURS DE MASSE DE GAZ  }
  9. {  Arrêté du 6 août 1997 portant cessation de fonctions et nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)  }
  10. {  Arrêté du 25 janvier 1978 COMMISSION DE CLASSEMENT CHARGEE DE L'ETABLISSEMENT DES LISTES D'APTITUDE AUX EMPLOIS DE CADRES SUPERIEURS  }
  11. {  Arrêté du 30 juin 2009 portant création de la spécialité « arts du verre et du cristal » du certificat d'aptitude professionnelle  }
  12. {  Avis relatif à l'extension d'un accord paritaire (région Midi-Pyrénées) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)  }
  13. {  Arrêté du 5 mai 1978 FIXATION DU PRIX DE VENTE EN FRANCE CONTINENTALE DE CERTAINES CATEGORIES DE TABACS FABRIQUES A PARTIR DU 16 MAI 1978  }
  14. {  Arrêté du 7 septembre 1973 DROIT DE PORT DANS LE PORT DE COMMERCE D'HENNEBONT  }
  15. {  Arrêté du 29 mars 1978 EXTENSION D'UN AVENANT NO 29 DU 26-10-1977 A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES EMPLOYES DE MAISON DE LA LOIRE  }
  16. {  Arrêté du 22 janvier 1979 COMMISSION DU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE DANS LES ATMOSPHERES EXPLOSIVES  }
  17. {  Arrêté du 18 août 1978 SOCIETE POUR LA MISE EN VALEUR AGRICOLE DE LA CORSE (SOMIVAC)  }
  18. {  Arrêté du 17 août 1978 MME. FRANCOISE JURGENSEN, MAITRE DES REQUETES, EST REINTEGREE A COMPTER DU 15 SEPTEMBRE 1978  }
  19. {  Arrêté du 18 août 1978 RELATIVES AUX DENOMINATIONS DES FIBRES TEXTILES SUR LES PRODUITS TEXTILES IMPORTES. (INTERDICTION D'IMPORTER POUR LA MISE A LA CONSOMMATION DES PRODUITS TEXTILES NE REPONDANT PAS AUX DISPOSITIONS DES TEXTES DU 14 MARS 1973)  }
  20. {  Arrêté du 30 juin 1947 NOMINATION D'UN MEMBRE A LA COMMISSION DE RECEPTION DES TYPES DE PROJECTEURS D'AUTOMOBILES ET DE BATEAUX A PROPULSION MECANIQUE. (M. FERNIQUE-NADAUD DES ISLETS)  }

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