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{ Arrêté du 29 avril 1982 M. DEPLACE GERARD, EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT REGIONAL D'ADMINISTRATION DE METZ EN REMPLACEMENT DE M. COURQUIN JACQUES }
{ Arrêté du 21 décembre 2004 relatifs à des situations administratives (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) }
{ Arrêté du 1er octobre 2001 portant détachement (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 12 février 2007 rapportant certaines dispositions de précédents arrêtés portant nomination (emplois réservés) }
{ Décret du 17 septembre 2002 portant nomination au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique }
{ Décret du 8 mars 2007 portant nomination d'une ambassadrice déléguée permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture - Mme Bourgois (Joëlle) }
{ Décret n°51-1316 du 16 novembre 1951 MILITAIRES DE L'ARMEE DE MER EN SERVICE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER : FIXATION DU REGIME DE LA SOLDE SPECIALE }
{ Arrêté du 21 août 2001 fixant au titre de l'année 2001 le nombre d'emplois offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés }
{ Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Cidre Cotentin » ou « Cotentin » }
{ Arrêté du 2 décembre 2003 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube }
{ Ordre du jour }
{ Décret n° 2014-1246 du 27 octobre 2014 prorogeant le mandat des représentants du personnel élus au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés }
{ Décision n° 2001-842 du 2 octobre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Groupement de développement et d'échanges socioculturels des pays de Montfort, Brocéliande, Bécherel, Montauban, Saint-Méen, la Kérouezée pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio libre Kérouezée-RLK }
{ Décret du 26 juillet 2006 portant nomination (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche) }
{ Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux conditions générales d'évaluation et de notation des fonctionnaires du ministère de la justice }
{ Arrêtés du 6 juillet 1990 portant admission à la retraite (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 10 avril 1968 MONTANT ET CONDITIONS D'IMPORTATION DE CONTINGENTS TARIFAIRES RELATIFS A DIVERS PRODUITS }
{ Décision du 29 mars 2007 portant agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie numérique }
{ Arrêté du 12 octobre 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 13 octobre 2015 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise) (n°s 832 et 833) }

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