TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 28 juin 2018 autorisant l'acceptation d'une donation  }
  2. {  Arrêté du 25 octobre 2005 portant suppression de régies d'avances  }
  3. {  Arrêtés du 29 juillet 1998 portant admission à la retraite (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)  }
  4. {  Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments autres que ceux concernés par l'article 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions  }
  5. {  Décret n°53-558 du 5 juin 1953 EXTENSION DES INDEMNITES DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES PREVUES PAR LE D. 5210 DU 03-01-1952 EN FAVEUR DE CERTAINS PERSONNELS DE L'ADMINISTRATION ACADEMIQUE  }
  6. {  Arrêté du 31 juillet 1989 instituant le plan de chasse au chamois et à l'isard sur l'ensemble du territoire national  }
  7. {  Décret no 98-805 du 9 septembre 1998 portant modification de l'article R. 332-19 du code des assurances, relatif à la comptabilisation des valeurs mobilières amortissables  }
  8. {  Nominations et avis  }
  9. {  Avis relatif à la vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Ile-de-France  }
  10. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  11. {  Résultats des tirages du Loto n° 103 du samedi 24 décembre 2005  }
  12. {  Décret du 28 juin 2018 autorisant l'acceptation d'une donation  }
  13. {  Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur (groupe III)  }
  14. {  Arrêté du 25 septembre 2005 portant ouverture au titre de l'année 2006 de concours de recrutement de rédacteurs territoriaux  }
  15. {  Arrêté du 6 mai 1976 COMMISSION NATIONALE D'URBANISME COMMERCIAL,COMMISSIONS DEPARTEMENTALES D'URBANISME COMMERCIAL  }
  16. {  Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur  }
  17. {  Arrêté du 12 septembre 2005 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)  }
  18. {  Arrêtés du 29 mai 1997 portant nomination (administration centrale)  }
  19. {  Arrêté du 25 septembre 2006 portant cessation de fonctions et nomination (directeurs régionaux du travail des transports)  }
  20. {  Décret du 28 juin 2018 autorisant l'acceptation d'une donation  }

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