TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  2. {  Arrêté du 19 août 1981 AUTORISATION DE LA VALIDATION POUR LA RETRAITE,AU TITRE DE L'ART. L5 DU CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE,DES SERVICES RENDUS EN QUALITE D'AGENT NON TITULAIRE A MI-TEMPS DANS LES ADMINISTRATIONS CENTRALES,LES SERVICES EXTERIEURS QUI EN DEPENDENT ET LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE L'ETAT N'AYANT PAS UN CARACTERE INDUSTRIEL OU COMMERCIAL  }
  3. {  Arrêté du 10 octobre 2005 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)  }
  4. {  Décision n° 2007-915 du 9 octobre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons  }
  5. {  Arrêté du 11 juin 1979 BRUIT DES VEHICULES AUTOMOBILES  }
  6. {  Arrêté du 15 février 2022 relatif au fonctionnement du comité médical du contrôle de la navigation aérienne (CMCNA)  }
  7. {  Arrêté du 3 mars 2003 pris pour l'application en 2002 des articles R. 171-4 et R. 171-5 du code de la sécurité sociale.  }
  8. {  Avis relatifs à des transferts de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles  }
  9. {  Arrêté du 17 juillet 1978 DROITS DE PORT (TAXE MARITIME) SUR LES NAVIRES TRAVERSANT LES AMENAGEMENTS DU PORT DE ROUEN EN PROVENANCE OU A DESTINATION DES PORTS FLUVIAUX SITUES EN AMONT  }
  10. {  Arrêté du 1er mars 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement d'inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes  }
  11. {  Arrêté du 12 juillet 1978 PORTANT NOMINATION AUX CONSEILS REGIONAUX DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMPTABLES AGREES :  }
  12. {  Arrêté du 23 décembre 1986 relatif à la pratique de la monte publique en 1987 par insémination artificielle pour les espèces chevaline et asine  }
  13. {  Arrêté du 21 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant application de l'article 12 du décret n° 2006-814 du 7 juillet 2006 relatif aux emplois de chef de service comptable au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  }
  14. {  Arrêté du 17 octobre 2005 autorisant la SAS Iberdrola Energies renouvelables à exploiter une installation de production d'électricité  }
  15. {  Arrêté du 9 décembre 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces fruitières)  }
  16. {  Circulaire n°3904/SG du 20 juillet 1993 relative aux interventions économiques des collectivités locales et respect du droit communautaire  }
  17. {  Avis de la Commission de régulation de l'énergie sur le projet d'arrêté relatif à la modification des modalités d'indexation des contrats d'obligation d'achat consécutive à la disparition de l'indice PsdA  }
  18. {  Décret n°83-884 du 28 septembre 1983 fixant la rémunération des militaires qui accomplissent leur service national en application de l'article L. 72 du code du service national  }
  19. {  Arrêté du 19 janvier 1971 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS (FINANCES, CHAP. 37-99 A PM, SERVICES GENERAUX, CHAP. 34-01)  }
  20. {  Arrêté du 21 décembre 2010 portant actualisation des taux de la taxe sur les huiles perçue au profit du régime de protection sociale des non-salariés agricoles  }

Résultats 1761 à 1780

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